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Avis
25/10/2022
… La gestion de l’eau et de l’assainissement dans les Outre-mer …
Avis
09/02/2022
… Plan de relance et déclinaison territoriale dans les Outre-mer …
… agées dans les départements et collectivités d'Outre-mer …
… prononcé sur la sécurité des plateformes pétrolières en mer …
10/11/1987
… ET LES CONDITIONS DU DÉVELOPPEMENT DES DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER …
08/07/1954
… PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : TERRITOIRES D'OUTRE-MER …
08/07/1954
… DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER …
28/11/1973
… ET SOCIALE DES DÉPARTEMENTS ET DES TERRITOIRES D'OUTRE-MER …
Avis
26/02/2003
… pour les agriculteurs des départements d'outre-mer ? …
… audition du ministre des Outre-mer (au centre) en présence du rapporteur M. Janky (à … demande soit adressée au Bureau du Conseil afin de transformer en rapport et projet d’avis l’étude intitulée … de la délégation, Victorin LUREL, ministre des outre-mer a souligné que si l’insertion sociale et professionnelle …
… Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-mer », les conseillers ont souhaité que, dans la partie … notamment à prendre en compte les intérêts des Outre-mer et plus particulièrement des collectivités ultramarines … Ils ont souhaité que la partie de l’étude traitant du commerce extérieur des territoires ultramarins soient davantage …
… présentes dans la vie quotidienne et familiale des Outre-mer, et permettent de créer des liens indispensables à la … des personnes et à leur reconnaissance. Les Outre-mer abritent 50 des 75 « Langues de France » identifiées par … langues régionales ou minoritaires.   Les langues des Outre-mer sont aussi les langues maternelles des élèves et le CESE …
… de la santé , auditionnée par la Délégation aux Outre-mer du CESE dans le cadre de la saisine : "La santé dans les Outre mer". … de la Direction générale de la santé - Santé dans les Outre-mer …
… l’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer. M. JARMACHE est juriste, chargé de mission « droit de la mer » auprès du Secrétariat général de la mer (SGM) et chef de la délégation française à la Commission … délégation à l’Outre-mer … Compte-rendu de la réunion de la délégation à l'Outre-mer du mardi 26 juin 2012 …
…   L'étude "L'accès aux services publics dans les Outre-Mer" est présentée par les rapporteures  Michele Chay et Sarah Mouhoussoune , au nom de la délégation à l'Outre-mer présidée par Jean-Etienne Antoinette .    Télécharger …   Garantir l’accès aux services publics dans les Outremer est essentiel car celui-ci  conditionne l’égalité et …
… et France active interviennent également dans les Outre-mer. M. Maury a ensuite décrit pour chaque territoire … rappelé que développer la microassurance dans les Outre-mer pouvait être un moyen de créer de l’emploi, d’autant que … directeur régional en charge du suivi de l’activité outre-mer. Au cours de son audition devant les membres de la …
… de l’étude intitulée La microfinance dans les Outre-mer Mme Crosemarie , membre de la délégation à l’Outre-mer au titre du groupe de la CGT, a été désignée à … de l’étude intitulée La microfinance dans les Outre-mer. Examen en première lecturedu projet d’étude intitulée …
… Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-mer » dont M. BUDOC est le rapporteur. Lors de l’examen du … Les conseillers ont insisté sur l’existence en Outre-mer d’un potentiel de biodiversité sans aucune mesure avec … articles, comme l’article 56, étaient spécifiques à l’Outre-mer et que les territoires ultramarins avaient fait part de …
… de M. Thomas DEGOS, Préfet, Délégué général à l’Outre-mer (DéGéOM) Au début de son audition, M. Thomas DEGOS a … il a décrit les enjeux de la microfinance dans les Outre-mer en soulignant que le microcrédit était un outil … française de développement et du Ministère des Outre-mer. En conclusion, il a souhaité que l’étude du Conseil …
… Enfin, au cours de l’année 2011, la délégation à l’Outre-mer a produit trois contributions et une étude. Les deux … L’étude a porté sur la coopération régionale des Outre-mer avec pour rapporteur Rémy-Louis Budoc.   Les conseillers … l’année, des personnes en charge des politiques de l’Outre-mer pour leur demander, dans quelle mesure, elles avaient …