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25/01/2012
… Vote de l'avis du CESE sur la future Politique Commune des …
15/09/2016
… leur émergence nationale ou locale. L’avis a été soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social … de la Biodiversité, le 14 septembre 2016 et adopté avec 166 votes pour 9 contre et 5 abstentions. …
09/07/2014
… par Mme Laurence Hézard et M. Jean Jouzel, a été soumis au vote de l’assemblée plénière du CESE le 9 juillet. Il a été adopté avec 169 votes pour et 14 abstentions. Les principales préconisations …
24/06/2014
… juin. Il a ensuite été voté en Assemblée plénière avec 145 votes pour et 13 abstentions. …
09/09/2015
… environnement et nature). Il a ensuite été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du CESE et adopté à l’unanimité …
01/03/2012
… PME » a été voté en séance plénière avec 168 votants, 151 votes pour, 17 abstentions. Pour Jean-François Roubaud, « … Vote de l'avis du CESE "Gagner la bataille de l'exportation …
27/04/2012
… a été voté ce jour en séance plénière avec 195 votants, 189 votes pour et 5 abstentions. …
15/12/2020
… notre démocratie et d’une grande modernité . En ce sens, le vote de cette réforme est une étape historique pour la vie …
13/05/2015
… l’alimentation M. Joseph Giroud. Il a ensuite été soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social … et de la Forêt, M. Stéphane le Foll et adopté avec 158 votes pour, 0 contre et 1 abstention. Le CESE se félicite, …
12/11/2013
… LE CESE A VOTE SON AVIS SUR « LE FAIT RELIGIEUX DANS L’ENTREPRISE » …
10/11/2015
… Mme Françoise GENG (Groupe CGT). Il a ensuite été soumis au vote de l’assemblée plénière du CESE et adopté avec 174 votes pour et 1 abstention. …
14/03/2017
… territoires « 100 % bien logés ». L’avis a été soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social … et environnemental le 14 mars 2017 et adopté avec 160 votes pour et 8 abstentions. …
14/01/2015
… de la transition écologique. Cet avis a été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et environnemental. Il a été adopté avec 169 votes, 160 pour, 0 contre et 9 abstentions. …