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09/11/2021
… la nécessité que l’ensemble des parties prenantes État, régions, départements et collectivités locales assument et … des mesures protectrices de la biodiversité. Concernant les régions, il s’agit notamment de la mise en place de leur …
… publiques. Les territoires, plus particulièrement les régions en charge du développement économique, doivent jouer …
… soit dédiée aux Outre-mer, Que les cinq départements et régions d’Outre-mer concernés par la SNML soient dotés : … la capacité d’accueil de chacun des départements et régions. …
Avis
12/06/2018
… publiques. Les territoires, plus particulièrement les régions en charge du développement économique, doivent jouer …
Avis
11/09/2013
… amélioration de la gouvernance et sur le rôle des régions, il appelle de ses vœux une Agence française pour la …
25/05/2023
… soit dédiée aux Outre-mer, Que les cinq départements et régions d’Outre-mer concernés par la SNML soient dotés : … la capacité d’accueil de chacun des départements et régions. …
Avis
11/09/2013
… amélioration de la gouvernance et sur le rôle des régions, il appelle de ses vœux une Agence française pour la …
15/10/2025
… liée à la superposition des niveaux de gestion (UE, État, régions) et à des responsabilités peu coordonnées. • Une … propose d’harmoniser les politiques de communication des régions autour des aides européennes, en créant un socle …
16/01/2024
… ou s’engageant dans cette voie. Originaires de différentes régions et travaillant dans différentes filières, ils ont … financements mobilisables provenant de l’Etat, des régions gestionnaires du deuxième pilier de la PAC, et enfin …
Résolution
13/05/2014
… autour de quatre axes : dynamiser les synergies entre les Régions ultrapériphériques et les Pays et Territoires …
Avis
10/04/2018
… les ressources fiscales sur les intercommunalités et les régions, ce point ne faisant cependant pas l’objet d’un …
Avis
24/01/2012
… attention particulière soit portée sur la situation des régions ultramarines. …
… sur les risques pesant sur les financements dédiés aux régions ultrapériphériques et aux pays et territoires …
Conseiller.ère
Avis
24/10/2001
… sur l'analyse prospective de la situation dans les 22 régions françaises en 2010, le Conseil économique et social …
Résolution
13/05/2014
… autour de quatre axes : dynamiser les synergies entre les Régions ultrapériphériques et les Pays et Territoires …
Avis
26/09/2001
… réussite suppose que tous les acteurs se mobilisent : - les régions, en soutenant l'intermodalité et en organisant les …
Avis
10/04/2018
… est complexe et ne se simplifie pas au fil des ans. Régions et Départements, Communes, Communautés de Communes …
Avis
09/04/2003
… métropolitaine, renouveler le partenariat avec les régions, privilégier la contractualisation avec l'Etat et …
… et la place de la politique de cohésion, notamment dans les régions ultrapériphériques. Cette résolution vise à faire …