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13/11/2013
… LE CESE A VOTE SON AVIS SUR « LA REDUCTION DES INEGALITES …
29/04/2015
… clôturé la présentation de l’avis. L’avis a été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social … des enjeux climatiques. Il a été adopté avec 147 votes pour, 0 contre et 26 abstentions. … LE CESE A VOTE SON AVIS « VINGT ANS DE LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT …
15/12/2021
… avis le Conseil rappelle que redonner du sens à l’acte de voter, quelle que soit le type d’élection, constitue le … ou changent de secteur Améliorer et simplifier l’accès au vote Créer une plateforme en ligne commune administrée par … par voie dématérialisée Proposer plusieurs modalités de vote (à l’urne, par procuration, par correspondance, par …
29/02/2012
… Vote de l'avis du CESE sur le projet de Schéma National des …
12/07/2016
… son avis le mardi 12 juillet en assemblée plénière avec 171 votes pour, 2 votes contre et 12 abstentions. …
… a été consacrée à l'examen, en seconde lecture, et au vote du projet de contribution à l’avant-projet d’avis sur … Examen en seconde lecture et vote du projet de contribution à l’avant-projet d’avis « …
… Soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil Economique Social et … pas été adopté. 183 voix se sont exprimées au cours de ce vote : 75 voix pour, 62 voix contre et 46 abstentions. Le … d’un projet d’avis en séance plénière requiert un nombre de votes « pour » supérieur à la moitié des votants. En cas de …
29/04/2013
… Le CESE vote son avis sur "la gestion et l’usage de l’eau en …
20/02/2012
… Vote de l'avis du CESE sur les enjeux de la prévention en …
… de la Commission. L'avis est adopté. Résultats du vote : 166 votes pour, 1 abstention sur 167 votants. Etienne Caniard …
09/06/2015
… (Groupe des entreprises). Il a ensuite été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et environnemental et adopté avec 159 votes pour, et 2 abstentions. …
22/03/2016
… en cours. Cet avis a été présenté puis soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental et adopté avec 127 votes pour, 31 votes contre et 31 abstentions. …
27/11/2013
… plénière du CESE. Le CESE se félicite des résultats de ce vote qui illustrent la très forte mobilisation de son …
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