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… par M. Jean-Louis SCHILANSKY. Examen des amendements et vote Voir le texte voté …
… culture et de la communication. Déclarations des groupes et vote de l'avis. Vidéo chapitrée : …
25/07/2014
… Le CESE se félicite du vote de la loi sur l'économie sociale et solidaire et de la …
07/07/2014
… du Développement Durable et de l’Energie, et soumis au vote de l'Assemblée plénière du CESE. L’assemblée plénière … programmation pour la transition énergétique sera soumis au vote de l’Assemblée plénière du CESE le 9 juillet à 14h30 …
03/02/2014
… A L’ISSUE DU VOTE AU SENAT DU PROJET DE LOI ALUR : LE CESE SE FELICITE …
10/06/2014
… Soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil Economique Social et … pas été adopté.168 voix se sont exprimées au cours de ce vote : 79 voix pour, 16 voix contre et 73 abstentions.Le … d’un projet d’avis en séance plénière requiert un nombre de votes « pour » supérieur à la moitié des votants. En cas de …
12/10/2016
… qui se réunira en novembre 2016. L’avis a été soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social …
… sur les indicateurs complémentaires au PIB suivi du vote d'un projet de résolution --- Présentation du projet … sur les indicateurs complémentaires au PIB suivi du vote d'un projet de résolution et présentation du projet …
02/02/2017
… économique social et environnemental (CESE) se félicite du vote ce jour par l’Assemblé Nationale d’une proposition de … Le CESE se félicite du vote par l’Assemblée Nationale d’une résolution pour une COP …