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… Présentation et vote du projet d'avis : "Inégalités environnementales et …
… imaginant des modes de financement originaux. Résultat du vote : Votants 165 Pour 125 Contre 22 Abstention 18 …
… les années à venir et à quelles conditions Résultat du vote Pour 98 Contre 1 Abstentions 73 …
… qui ont été présentées le 27 novembre 2024. Découvrir le vote Au programme de cette séance Expressions libres de … amendements Déclarations des groupes sur le projet d'avis Vote …
… et conseillers se sont réunis en assemblée plénière afin de voter les modifications du règlement intérieur du Conseil. …
… collective du document final Samedi 1er avril 10h00 - Votes : Evolutions du document final Adoption du manifeste …
Avis
12/03/2019
… de l’avis. Un avis sera élaboré et présenté au vote en mars 2019, afin d’apporter une réponse globale aux …
… numérique et écologique. Cet avis, a été soumis au vote de l'assemblée plénière du 11/12, l'avis est adopté 143 …
… à participer au débat. Les 14 préconisations (soumises au vote de l'assemblée plénière le 10 avril) qu’il formule ici …
18/01/2017
… l’accès à l’innovation. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du CESE le 25 janvier 2017, en …
Avis
12/07/2016
… un horizon de 10 à 20 ans Dans son projet d'avis soumis au vote le 12 juillet, la section de l'aménagement durable des …
… de l’avenir et la qualité de vie. La présentation et le vote du rapport annuel sont suivis des Rendez-vous sur …
Avis
13/10/2020
… plus de 4 000 propositions, appuyées par près de 520 000 votes. L’avis du CESE fait écho à ces prises de position …
… pour construire un avenir ambitieux. Résultat du vote : Avis adopté à 137 voix pour, 3 contre, 27 abstentions. …
Avis
20/06/2018
… à venir, le CESE formule 18 préconisations (soumises au vote de l'assemblée plénière le 20 juin) qui visent à …
20/12/2016
… adopté avec 150 voix pour. Quelques jours à peine après ce vote, l’Assemblée nationale a adopté le 16 décembre en 2ème …
16/11/2016
… cette démarche systémique. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social …
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