Recherche

Effectuer une recherche
Avis
27/10/2015
… En ressort une série de préconisations (soumises au vote le 27/10) qui visent la promotion du droit …
… des acteurs de la société civile.   Résultat du vote   179 votants Pour 178 Abstention 1 …
… par M. Bernard Guirkinger . Examen des amendements et vote. Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de …
… appuyées sur des services publics confortés. Résultat du vote : Nombre de votants 189 Ont voté pour 102 Ont voté …
… occuper dans le fonctionnement démocratique du CESE ? Un vote en assemblée plénière Cette résolution a vocation à …
… par le Parlement, le projet d'avis du CESE (soumis au vote de l'assemblée plénière le 9 juillet) formulera 11 …
… à venir, le CESE formule 18 préconisations (soumises au vote de l'assemblée plénière le 20 juin) qui visent à …
05/10/2016
… réunira en novembre 2016. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social …
14/06/2016
… Le 14 juin, le CESE a adopté en Assemblée Plénière avec 161 votes pour et 2 abstentions, son rapport annuel sur l’état …
… de propriété industrielle.   Déclaration des groupes. Vote de l'avis. …
… des Outre-mer. Avis adopté à l'unanimité avec 165 votes "pour" sur 165 votants Eustase Janky est professeur en …
… dernier, en ouverture des débats qui ont précédé le vote de l’avis sur le fait religieux dans l’entreprise. Un …
… des finances , présidée par M . Hugues MARTIN . Résultat du vote : Nombre de votants 197 Ont voté pour 174 Ont voté …
… Dans ce contexte, les préconisations du CESE (soumises au vote de l'assemblée plénière le 11 avril) veulent contribuer …
… du CESE présente ses propositions (soumises au vote le 28 mars en assemblée plénière) pour un déploiement …
17/01/2017
… à sa mise en œuvre. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social …
05/01/2017
… de répondre à ces défis. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social …
05/12/2016
… l’ambition du socle. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social …
02/05/2016
… la pêche et de l’alimentation, sera présenté puis soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social …
… et met en avant des pédagogies collaboratives. Débat et vote du projet d'avis. …