Recherche
Effectuer une recherche
10/07/2018
… Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté un avis intitulé « L’accès … de participation citoyenne, en s’assurant du moindre impact environnemental du projet. Il doit comprendre un … réversibilité des installations et à la réduction de leur impact direct et indirect sur les milieux (eau, sol, air). …
… Michel LAMY, représentant du Conseil économique, social et environnemental au Conseil national de l’information … en situation de déshérence, la continuité territoriale, l’impact du changement climatique. Ils ont souligné que la … Michel LAMY, représentant du Conseil économique, social et environnemental au Conseil national de l’information …
11/06/2025
… Face à l’urgence climatique, les politiques publiques environnementales mises en place sont de plus en plus … face à la décision publique, et notamment à l’action environnementale, ces dernières nécessitent plus que jamais … administrations, l’ensemble des publics destinataires ou impactés, acteurs économiques et sociaux, société civile, …
20/12/2016
… Le 13 décembre dernier, le Conseil économique social et environnemental (CESE) s’est prononcé sur le nécessaire … Son avis Les mécanismes d’évitement fiscal et leurs impacts sur le consentement à l’impôt et la cohésion … Les mécanismes d’évitement fiscal, leurs impacts sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale …
… Télécharger la fiche communication L’affichage environnemental consiste à délivrer aux consommateurs et … une information compréhensible et fiable sur l’impact environnemental des produits et services qu’ils achètent, en … Le CESE a adopté son avis L'affichage environnemental, levier pour la mise en oeuvre de l'économie …
24/09/2025
… La participation du public aux décisions impactant l’environnement traverse aujourd’hui une crise qui … apparaissent comme peu transparentes et sans véritable impact sur la décision finale. Résultat : une défiance … envers des dispositifs censés renforcer la démocratie environnementale. Pourtant, l’efficacité de la participation …
13/12/2016
… est estimée entre 60 et 80 milliards d’euros, une somme qui impacte à la fois le financement des services publics et la … d’évitement fiscal, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) s’est saisi du sujet pour en dresser … L’avis « Les mécanismes d’évitement fiscal et leurs impacts sur le consentement à l’impôt et la cohésion …
Avis
08/07/2010
… salariés. C'est pourquoi le Conseil économique, social et environnemental propose de repenser les modalités de recours … Le travail de nuit : impact sur les conditions de travail et de vie des salariés …
… Cette évolution doit être impulsée par un affichage environnemental efficient intégrant les différents enjeux … une double actualité relative aux domaines de l’affichage environnemental et de l’économie circulaire. Au niveau … des produits et services (obtention de labels, différents impacts environnementaux, durée de vie, répétabilité…). …
Avis
26/03/2019
… L’affichage environnemental consiste à délivrer aux consommateurs et … une information compréhensible et fiable sur les différents impacts environnementaux des produits et services qu’ils … s’orienter vers une obligation progressive de l’affichage environnemental et clarifier la situation pour les …
… Ducroux , Groupe de l'Environnement . L’affichage environnemental consiste à délivrer aux consommateurs et … une information compréhensible et fiable sur l’impact environnemental des produits et services qu’ils achètent, en … affichage environnemental … L'affichage environnemental, levier pour la mise en oeuvre de l'économie …
05/12/2016
… est estimée entre 60 et 80 milliards d’euros, une somme qui impacte à la fois le financement des services publics et la … d’évitement fiscal, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) s’est saisi du sujet pour en dresser … Le projet d’avis « Les mécanismes d’évitement fiscal, leurs impacts sur le consentement à l’impôt et la cohésion …
… particules fines, contribuant ainsi à une meilleure gestion environnementale. Cependant, cette expansion rapide soulève également des questions quant à son impact environnemental. Bien que l’IA dans son ensemble … tendance à l'augmentation de son empreinte écologique. L'impact environnemental de l'IA ne se limite en effet pas à …
10/05/2016
… dommages considérables sur leur santé. Dans son avis « L’impact du chômage sur les personnes et leur entourage : … à l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental le 10 mai 2016 et adopté à l’unanimité des … Le CESE a voté son avis "L'impact du chômage sur les personnes et leur entourage: mieux …
02/05/2016
… considérables sur leur santé. Dans son projet d’avis « L’impact du chômage sur les personnes et leur entourage : … de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental mardi 10 mai à partir de 14h30. … Présentation du projet d'avis : "L’impact du chômage sur les personnes et leur entourage : …
26/03/2019
… (LTECV), en août 2015, avait inscrit pour les allégations environnementales volontaires de producteurs la nécessité de … en plus en contribuant, par leurs achats, à minimiser les impacts environnementaux des produits et services consommés, … par toutes les entreprises désirant communiquer sur les impacts environnementaux de leurs produits ou services. De …
… d’engager un travail sur la problématique des inégalités environnementales et sociales qui s’articulent, se … et aux risques, tout comme dans l’accès aux ressources environnementales. C’est de cette double dissymétrie que … aux outremers, visera dans un premier temps à identifier l’impact sur les hommes et les territoires des effets …
… est estimée entre 60 et 80 milliards d’euros, une somme qui impacte à la fois le financement des services publics et la … d’évitement fiscal, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) s’est saisi du sujet pour en dresser … Séance : mécanismes d’évitement fiscal et leurs impacts sur le consentement à l’impôt et la cohésion sociale …
… pour que l'évaluation des politiques publiques environnementales soit davantage anticipée dès … (ex : la restauration d’un milieu écologique) ou par des impacts diffus (ex : pollutions). Une bonne évaluation est … en nombre trop réduit ne suffisent pas à évaluer l’impact d’une politique environnementale. Par exemple, on …
… en compte certaines dépenses découlant des dégradations environnementales ou liées aux objectifs de lutte contre le … Dépenses contraintes : quel impact sur le pouvoir d’achat des ménages ? …