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20/06/2016
… femmes-hommes, le Conseil, à travers la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité créée en 2000, a dans …
16/07/2013
… informé et responsable - d’exercer de manière effective ses droits et devoirs dans cet univers Pour tous, cette nouvelle …
… ( groupe CGT ), vice-présidente de la délégation aux Droits des femmes et l’égalité à la séance plénière du 10 …
… comme les inégalités sociales et territoriales, l’accès aux droits, le rôle des services publics et des entreprises, ou … du développement de voies légales et sûres respectant les droits fondamentaux. Envie d'en savoir plus ? Troisième …
… durable basées sur des standards internationaux existants (droits de l’Homme, normes OIT de travail et de RSO) Axe 2 : … commun comme la gouvernance de l'eau et la portabilité des droits sociaux », M. Younes Benakki, Secrétaire général du …
13/09/2023
… le respect de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme ; o une motivation renforcée, en … de rupture dans l’accès à l’assurance maladie) ; o des droits essentiels effectifs : des papiers d’identité, un …
… est rapportée par Lilâ Le Bas , au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité du CESE présidée par …
… L’OIT a pour vocation de promouvoir la justice sociale, les droits de l'homme et les droits au travail reconnus internationalement, poursuivant …
… faites aux femmes dans les Outre-mer » Délégation aux Droits des femmes et à l’égalité et délégation aux Outre-mer …
Avis
25/04/2023
… du travail en lien avec la santé-environnement ; - les droits d’alerte et de retrait prévus par le code du travail …
Avis
14/03/2023
… de terres agricoles, au crédit... La Délégation aux droits des femmes et à l'égalité du CESE, consciente de …
… et l’appropriation des données. Ainsi, la défense des droits fondamentaux et des libertés individuelles et …
31/05/2018
… CESE a fait progresser sur ce sujet l’Europe sociale et les droits sociaux », déclare Jean Grosset, Groupe des …
… L’évaluation des politiques publiques 5/ L’argent pour les droits des femmes Claire Guichet , rapporteure de …
Avis
24/10/2017
… sur lequel porte le partenariat entre le Défenseur des droits et le CESE. Les séparations parentales concernent un …
Intervention de Patrick Bernasconi, président du CESE devant le Comité économique et social européen
… , ou encore la mise en place d'un « socle européen de droits sociaux ». …
Conseiller.ère
01/10/2015
… mer pour opposabilité aux pays tiers et ainsi affirmer les droits souverains de la France sur les ressources naturelles …
… de la laïcité , la Commission nationale consultative des droits de l’Homme (CNCDH) et l’association Coexister vous …
25/03/2015
… préparatoires sera consacré au sujet de l’accès aux droits sociaux des jeunes. La présence du ministre, mais …
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