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… et tourisme. Depuis 2011, elle a élaboré les avis suivants, adoptés par le Conseil : « Bilan et perspectives du … sur le SNIT : il fait un état des lieux nuancé, auquel nous adhérons, tout en rappelant ce que le Sénat n’a cessé de …
… aujourd’hui présente dans 38 pays dont Brésil, Mexique, Canada et dans tous les pays européens. Membre du bureau national, du conseil d’administration et du Secrétariat exécutif de 1998 à 2008, il … attac, il a été également responsable de la commission « Paradis fiscaux » pendant 10 ans, et a beaucoup milité en …
… gouvernance Internet (IGF) à Istanbul, et la conférence quadriennale de l’Union Internationale des Télécommunications … Jutand, Conseil national du Numérique Félix Tréger, La Quadrature du Net Francesca Musiani, Centre de Sociologie de … Henri Verdier, Directeur, Mission Etalab Sophie Kwasny, Administrateur, Conseil de l'Europe Anton Battesti, …
… Secrétaire de séance : Mme Fabienne MUNOZ (à confirmer) --- Adoption du projet d’avis « Rapport annuel sur l’état de la …
Avis
15/10/2025
… des processus de décision et de l’articulation des normes adoptées avec le droit national. La complexité perçue ou …
… du CESE Délégation aux Droits des femmes et à l’égalité --- Adoption du projet de résolution « Intégration d’une …
… :    « Le 80e anniversaire de la sécurité sociale » --- Adoption du projet d’avis « La participation du public aux …
Avis
23/09/2025
… la nécessité d’une approche globale de la santé des femmes, adaptée aux différentes périodes de leur vie, et visant une …
…   Qui peut candidater ?  Le Prix de la démocratie 2025 s'adresse aux associations, clubs sportifs, élus locaux et …
… février 2025 à 14 heures 30  Secrétaire de séance : Mme Bernadette GROISON ou M. Philippe DA COSTA --- Adoption du projet d’avis « Organisation de la conférence …
… Une offre de logement insuffisante et inadaptée des territoires Les territoires concernés (communes … ne disposent généralement pas des capacités d’hébergement adaptées à cette demande temporaire très importante, en … populations (salariés, stagiaires, apprentis) dans le cadre d’une recherche de mutualisation ; - la nature des …
… 27 juin 2023 à 14 heures 30 Secrétaire de séance : Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet de résolution « Le travail en questions » …
Avis
28/11/2023
… et l’asile qui doit aboutir au printemps 2024 avec l’adoption de plusieurs nouveaux projets de règlements …
… Mardi 13 juin 2023 à 14 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « Quels moyens pour faire de la …
… CANONICI , ingénieur météorologiste, directeur adjoint du Service des avions français instrumentés pour la … de Montpellier , directeur de recherche au CNRS , Grégoire NADIN , chargé de recherche en mathématiques au CNRS et à … par la Section des activités économiques dans le cadre de la Contribution du CESE sur la future loi de …
17/01/2019
… et des travaux de synthèse des contributions remontées.   Nadia Bellaoui est actuellement Secrétaire générale de la Ligue de l’enseignement.   Agée de 43 ans, Nadia Bellaoui a tout au long de son parcours marqué un … vie associative puis présidente du Mouvement associatif et administrateur de la fondation La France s’engage.   Nadia …
17/01/2019
… et des travaux de synthèse des contributions remontées.   Nadia Bellaoui est actuellement Secrétaire générale de la Ligue de l’enseignement.   Agée de 43 ans, Nadia Bellaoui a tout au long de son parcours marqué un … vie associative puis présidente du Mouvement associatif et administrateur de la fondation La France s’engage.   Nadia …
Avis
27/11/2019
… et moral ont émergé dans l’opinion publique. Elles se traduisent notamment par des mouvements associatifs très … été progressivement renforcée. Parallèlement, les éleveurs adaptent leurs pratiques tandis que de nombreux industriels …
… : toits roulants, caméras, sondes, laser, spectroradiomètres...   Les échanges très riches ont permis …   Ils nourriront le futur avis qui devrait être adopté le 28 novembre prochain. …