Recherche

… Télécharger l'avis Télécharger la synthèse de l'avis Notre période est marquée par des ruptures décisives et des … de la culture et de la communication et aidée de la contribution de la délégation à l’Outre-mer du CESE.   Les … Le CESE a adopté son avis sur le projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche …

… Dans un contexte de réduction des déficits et de maîtrise de la dépense, le gouvernement a … soutien à la reprise économique. A cette fin l’Etat a mis à contribution les collectivités locales en réduisant de 11 … Présentation du projet d'avis "Encourager l'investissement public des …

… Le CESE se félicite de la décision du gouvernement de faire de la liberté de la …   Toutefois, notre assemblée regrette que cet avant-projet de loi se limite à des aspects déclaratifs et manque … DRAC pour lutter contre les inégalités territoriales.   La contribution du CESE porte principalement sur le titre I. Il …

… Alors que l’ONU a déclaré 2015 « Année internationale de l’évaluation », cette dernière reste largement méconnue voire sous-utilisée en … de préciser d’une part sa vision et les modalités de sa contribution, et d’autre part de présenter des … Présentation du projet d'avis "Promouvoir une culture d'évaluation des …

… L’article 1er du projet de loi relatif à l’énergie prévoit la révision de plusieurs … d’accélérer la transition énergétique et de porter la contribution de la France à la lutte contre le changement … Le CESE a adopté son avis sur l' Article 1er du projet de loi relatif à l'énergie …

… un fort vieillissement du fait du « papy-boom » et de la hausse de l’espérance de vie. En 2035, les personnes … relations sociales, est un enjeu majeur affiché dans le projet de loi. Notre société doit répondre à cette mutation … dans la société est ambitieux. Son financement par la seule Contribution additionnelle de solidarité pour l’autonomie …

… l’implantation d’une activité sur un territoire. Il importe de les identifier, de les accepter, de les prendre en compte y compris dans la formalisation du projet. Face au défi de retrouver une dynamique de … des entreprises énergétiques de rang mondial… Mais leur contribution effective à la compétitivité globale comme à la …

… jours officiellement saisi par le Premier Ministre sur le projet de loi de programmation pour la transition énergétique, … au vote de l’assemblée plénière le 9 juillet prochain. La contribution du CESE à l’élaboration du projet de loi sera … Préparation des travaux du CESE relatifs à sa saisine sur le projet de loi de programmation pour la transition énergétique …

… Consultée sur le projet de Programme national de réforme 2008-2010, notre assemblée … préliminaire "Accomplir la stratégie de Lisbonne : contribution du Conseil à la préparation du PNR 2008-2010", … du Conseil économique, social et environnemental sur le projet de programme national de réforme 2008-2010 …

… Le projet de schéma national des infrastructures de transport (SNIT) a … 2011 au 20 mars 2011. C’est pour tenir compte de ces contributions qu’un nouveau projet de SNIT a été élaboré et qui a été transmis par le … Le CESE saisi pour rendre un avis sur le projet de schema national des infrastrucures de transport …

… Un projet d'avis rapporté par Marc Blanc au nom de la section de l'environnement présidée par Anne-Marie … d’avis élaboré par la section de l’environnement, avec les contributions de l’ensemble des douze formations de travail … Revoir la séance de présentation du projet d'avis "Climat, énergie, biodiversité" …

… Depuis 10 ans, le CESE s’est prononcé à plusieurs reprises … (SNBC), feuille de route française, adoptée en 2020. Ce projet de loi a été présenté comme l'un des vecteurs … climat, retrouvez ci-dessous les avis les plus récents :  Contributions annuelles de la section environnement sur les …

… Le Bureau du CESE a désigné le 10 juin les formations de travail conjointement chargées de la production de l’avis … du développement durable et de l'énergie le 19 juin.  Le projet d’avis sera ensuite soumis au vote de l’assemblée plénière le 9 juillet prochain. La contribution du CESE à l’élaboration du projet de loi sera …

… Télécharger le projet d'avis Télécharger la synthèse du projet d'avis Dans son avis sur la programmation budgétaire du projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche , le … activités économiques apporte à travers ce projet d'avis la contribution du CESE sur les grands enjeux du projet de loi …

… d’ici 2035 un fort vieillissement, mais seule une minorité de personnes devrait connaître une perte grave d’autonomie … deviennent plus vulnérables. Les accompagner dans leur projet de vie suppose une prise en compte de leurs besoins. … supplémentaires au delà des 645 millions de la seule contribution additionnelle de solidarité pour l’autonomie …

… Quel contexte ? Si la dernière enquête PISA de 2023 révèle que le niveau moyen des … » par Thierry Beaudet, Président du CESE ; 🔹Présentation du projet d'avis " Réussite à l’Ecole, réussite de l’Ecole " … Inès Bouchaut-Choisy conseillère du CESE, pour présenter la contribution de la délégation aux Outre-mer ; → Pierre-Marie …

… du printemps 2010, cette communication analyse la situation de la France au regard des indicateurs et objectifs de Lisbonne, dans le contexte … du gouvernement, les observations de notre assemblée sur le projet de rapport de suivi 2009 du programme national de …

… La résolution a été rapportée lors de la séance plénière du 9 novembre par Elodie … de la France et placer la biodiversité au cœur d’un projet collectif et fédérateur Le CESE appelle à traiter les … et l’objectif de Zéro perte Nette de biodiversité dans tout Projet Plan et Programme, public ou privé par plus de …

… Des constats alarmants Les vieilles forêts d'Europe ne représentent plus que 1% de la superficie forestière européenne, la population … L'assemblée formule de nombreuses préconisations.  Le projet de résolution est porté par Elodie Martinie-Cousty ( …

… Dans un contexte mouvementé au sein des Outre-mer, après les événements de Guyane en 2017 et à … pour présenter deux textes : une résolution portant contribution du CESE aux Assises des Outre-mer, avec les … collectivités et les acteurs privés dans l’élaboration de projets en faveur du tourisme durable. Le tourisme durable …