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Avis
12/07/2016
… a saisi le CESE pour avis sur le titre 1 er de l’avant-projet de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle outre-mer et sur l’étude d’impact de ce projet. L’objectif visé est, dans le respect du statut de … avec l’hexagone à un horizon de 10 à 20 ans Dans son projet d'avis soumis au vote le 12 juillet, la section de …
… Télécharger le projet d'avis Télécharger la synthèse du projet d'avis Dans son avis sur la programmation budgétaire du projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche … Projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche …
07/10/2015
… pour la France mais aussi pour l’Union européenne. Dans son projet d’avis, la délégation à l’Outre-mer du Conseil … Présentation du projet d'avis "Les ports ultramarins au carrefour des …
21/10/2015
… à cet égard pour partie un nouveau contexte. Par le projet d’avis « Comment promouvoir le dynamisme économique … Présentation du projet d'avis: "Comment promouvoir le dynamisme économique …
Avis
02/02/2026
… Projet de loi-cadre relatif au développement du secteur des …
… Maxime EFOUI-HESS (The Shift Projet) - Autonomie stratégique de l’UE …
… Assemblée plénière : Adoption du projet de résolution "Avenir de l'Europe" …
… Séance plénière de présentation du projet d'avis sur la biodiversité …
08/06/1971
… PROJET DE IIIÈ LOI-PROGRAMME D'ÉQUIPEMENT SPORTIF ET …
15/06/1993
… PROJET DE LOI D'ORIENTATION QUINQUENNALE DE REDRESSEMENT DES …
04/05/1961
… PROJET DE LOI PROGRAMME RELATIVE À L'ÉQUIPEMENT SPORTIF ET …
22/04/1960
… PROJET DE LOI RELATIF À L'ENSEIGNEMENT ET À LA FORMATION …
11/05/1983
… PROJET DE LOI SUR LE IXÈ PLAN (PREMIÈRE LOI DE PLAN) …
10/03/1949
… PROJET DE LOI N° 4228 SUR LA RÉFORME DU REGISTRE DU COMMERCE …
08/12/1949
… PROJET DE LOI N° 8084 PORTANT AMÉNAGEMENT DU PRÉLÈVEMENT SUR …
11/02/1948
… PROJET DE LOI N° 673 MODIFIÉ, PORTANT ORGANISATION DE LA …
11/03/1948
… PROJET DE LOI N° 295 PORTANT CRÉATION DE LA COMPAGNIE AIR …
11/03/1948
… PROJET DE LOI N° 3527 INSTITUANT UNE CAISSE AUTONOME DE LA …
03/01/2017
… rapports en face à face et au travail sur le terrain. Le projet d’avis « Réseaux sociaux numériques : comment … de la citoyenneté. Dans le cadre de la préparation de leur projet d’avis, les rapporteur.e.s se sont appuyé.e.s sur les … Présentation du projet d'avis "Réseaux sociaux numériques : comment …
… Projet d’avis co-rapporté par Gérard Aschieri et Agnès … les biais et les risques qui leur sont inhérents. Le projet d'avis propose de favoriser, reconnaître et valoriser … Présentation du projet d'avis "Réseaux sociaux numériques : comment …