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Avis
21/11/2017
… Avant-projet de loi pour un Etat au service d'une société de …
… : Refonder l'Union en mettant la société civile au coeur du projet européen …
06/10/2015
… Présentation du projet d'avis "Les nouveaux rapports industrie-services à …
… Séance plénière de la présentation du projet d'avis sur la mobilité des jeunes …
… Séance plénière de la présentation du projet d'avis sur les énergies renouvelables outremer …
23/04/1997
… AVANT-PROJET DE LOI D'ORIENTATION POUR L'AGRICULTURE, …
31/10/1972
… PROJET DE LOI RELATIF À L'ÉGALITÉ DE RÉMUNÉRATION ENTRE LES …
08/09/1993
… AVANT-PROJET DE LOI QUINQUENNALE RELATIF AU TRAVAIL, À L'EMPLOI ET …
23/02/1983
… PROJET DE LOI RELATIF À LA PRÉVENTION ET AU RÈGLEMENT …
23/02/1954
… ÉTUDE RELATIVE AU PROJET DE PERCEMENT D'UN TUNNEL ROUTIER SOUS LE MONT BLANC …
11/02/1953
… PROJET DE LOI N° 4281 RELATIF AU FONDS SPÉCIAL D'AIDE À …
12/07/1950
… PROJET DE LOI N° 9234 SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL DE …
21/11/1950
… CONVENTION D'UNION DOUANIÈRE ENTRE LA FRANCE ET L'ITALIE (PROJET DE LOI N° 10921) …
10/02/1949
… PROJET DE LOI N° 6009 PORTANT CRÉATION D'UN BUDGET ANNEXE …
23/06/1949
… AVANT-PROJET DE LOI N° 7084 RELATIF À LA RÉORGANISATION DES …
… et du budget prévisionnel pour 2015 --- Présentation du projet d'avis intitulé " La pédagogie numérique : un défi … Plénière : Présentation du projet d'avis intitulé "La pédagogie numérique : un défi …
… Présentation du projet d'avis par M. Olivier MUGNIER, rapporteur, et Mme … Projet de loi de programmation relatif au développement …
Audition de M. Marc DEL GRANDE et examen du projet de contribution "L’emploi des jeunes ultramarins"
… de créer des emplois. Examen, en première lecture, du projet de contribution Au cours de l’examen en première lecture du projet de contribution sur l’emploi des jeunes ultramarins, … Audition de M. Marc DEL GRANDE et examen du projet de contribution "L’emploi des jeunes ultramarins" …
20/01/2015
… Au moment où le Parlement s’apprête à débattre du projet de loi relatif à la santé, le CESE a décidé de se … entre politique de santé et excellence industrielle. Le projet d’avis sur « La place des dispositifs médicaux dans … Présentation du projet d’avis : "La place des dispositifs médicaux dans la …
Plénière spéciale Europe : Refonder l’Union en mettant la société civile au coeur du projet européen
… social et environnemental répond ensuite, dans un projet de résolution, au livre blanc de Jean-Claude Juncker … Bernasconi Table ronde : « La démarche qui a présidé au projet de Résolution » avec : - Jean-Marie Cambacérès , … des affaires européennes et internationales Présentation du projet de Résolution par le Président du CESE Vote du …