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… les articles programmatiques (1er, 14, 17, 26, 27 et 29) du projet de loi d’Avenir pour l’agriculture, l’alimentation et … sera bientôt disponible dans l'onglet " travaux publiés " Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et …

… s'est vu confié la rédaction d'un avis sur l'article 1er projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture. Ce projet de loi est destiné à assurer l’avenir de notre … Article 1er du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et …

… les TPE de quelques salariés ou des structures de l’ESS. Le projet d’avis, statistiquement documenté, s’intéresse à … entre l’emploi, l’investissement et la valeur ajoutée, le projet d’avis est rapporté par Frédéric Boccara (économiste … et internationales du financement (BCE, BEI, Bâle). Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du …

… Le gouvernement prépare un projet de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle outre-mer. Ce projet de loi de programmation présente comme "une priorité … (CESE) sur l’étude d’impact et le titre Ier du projet de loi relatif aux objectifs, conditions et …

…   Présentation du projet d'avis intitulé "Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et … par M. Joseph GIROUD --- Présentation du projet d'avis intitulé "Le fait religieux dans l'entreprise" … Plénière : Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et …

… a saisi le CESE des articles 1er, 14, 17, 26, 27 et 29 du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt . Ce projet de loi a pour ambition de préparer l’agriculture … économique et de la transition écologique, autour du projet agro-écologique présenté fin 2012, tout en conciliant …

… de les prendre en compte y compris dans la formalisation du projet. Face au défi de retrouver une dynamique de … » dépendra de la capacité des porteurs de projet à intégrer les attentes de toutes les parties … en les associant le plus en amont possible, les porteurs de projet se mettent en situation d’échange. Cela signifie donc …

…   Toutefois, notre assemblée regrette que cet avant-projet de loi se limite à des aspects déclaratifs et manque … Avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à …

… troisième programme national de renouvellement urbain : projet de loi visant la relance du logement …

… troisième programme national de renouvellement urbain : projet de loi visant la relance du logement …

… Avis du CESE sur la programmation budgétaire du projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche …

… Avis du Cese sur la programmation budgétaire du projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche …

… Séance plénière de la présentation du projet d'avis sur le bilan du Grenelle de l'environnement …

… PROJET DE LOI MODIFIANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE PREMIER DU …

… AVANT-PROJET DE DÉCRET RELATIF À LA COMPOSITION ET AU …

… PROJET DE LOI N° 8444 RELATIF AUX CONVENTIONS COLLECTIVES ET …

… ENSEMBLE DES PROJETS ET PROPOSITIONS DE LOI ET DE RÉSOLUTIONS RELATIFS …

… et crée des dommages considérables sur leur santé. Dans son projet d’avis « L’impact du chômage sur les personnes et … et décideurs et accompagner les personnes au chômage. Ce projet d’avis sera présenté puis soumis au vote de … Présentation du projet d'avis : "L’impact du chômage sur les personnes et …

… saisi le 14 juin 2016 le CESE pour avis sur le titre 1er du projet de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle Outre-mer et sur l’étude d’impact relative à ce projet. L’introduction de l’étude d’impact note que : « … des jeunes, qui justifient à eux seuls pour le CESE un projet de loi de programmation en faveur des ultra-marins.   …

… Présentation du projet d'avis intitulé « Climat-Énergie : la France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de SNBC et de PPE » par M. Guillaume DUVAL, … : la France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de SNBC et de PPE …