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… de développer une politique ambitieuse pour soutenir les projets d’agriculture urbaine au service des transitions … urbaine d’intérêt général, à accompagner les porteurs de projets et à mobiliser tous les acteurs, publics et privés, …

… l'avenir de l'Europe. Proposé par la France dès 2019, ce projet repose sur l'engagement d'ouvrir un nouvel espace de … résolution du CESE, intitulée " 2022 : la relance du projet européen ? " a été présentée aux citoyennes et …

… culturel.le.s tant public.que.s que privé.e.s. De nombreux projets locaux en matière de production d'énergies … destinés à accompagner les collectivités dans leurs projets dès 2018.   …

… du gouvernement sur « Les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et … du gouvernement français, l’arrêt des négociations sur le projet de traité avec les Etats-Unis. …

… demande d’avis du Président de l’Assemblée nationale sur un projet expérimental porté par des organisations de la … et de l'emploi du CESE propose une analyse constructive du projet en identifiant des voies d’amélioration souhaitables …

… des parents et des enfants de moins de six ans. Pour le projet d'avis, la PMI a besoin de s'inscrire dans une véritable stratégie : le projet de loi relative à la santé mais aussi la réforme du …

… Depuis la loi organique du 15 avril 2009, la plupart des projets de loi sont précédés d’une étude d’impact afin … apparaissent trop souvent comme un plaidoyer pro domo des projets de loi qu’elles accompagnent. Face à ce constat, le …

… Cailletaud pour le CESE et dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2018 en ce qui concerne …

… et d’intelligence partagée au profit d’un développement de projets créateurs de valeur. La concertation peut conduire à revisiter les projets. Elle met à l’épreuve leur fiabilité et permet de …

… : 2020 - 2050 : un avenir à bâtir, une voie à tracer Projet d’avis présenté par Mme Catherine Tissot-Colle et M. … : un gisement d’économies ; un objectif prioritaire Projet d’avis présenté par Mme Anne de Bethencourt et M. …

… Le projet d'avis de la section de l’économie et des finances … et des finances Hugues Martin, et des rapporteurs du projet d'avis André-Jean Guérin et Yves Zehr, en salle …

… fois le CESE pour obtenir ses éclairages sur le travail du projet de loi d’orientation en faveur du renouvellement des … le CESE de mesurer la cohérence et la portée globales du projet de loi, mais lui ont tout de même permis, sur la base …

… produits frais Tous mobilisés pour les Outre-mer Pour ce projet d'avis, la délégation aux Outre-mer a travaillé en … systémique. Les 10 préconisations sont formulées dans ce projet d'avis pour orienter les politiques publiques, dont … pouvent être immédiatement appliquées dans le cadre du Projet de loi de finances 2024, y compris dans l’hexagone, …

… de l’Assemblée nationale a saisi le CESE pour avis sur un projet d’expérimentation territoriale, dont l’objectif est … les personnes bénéficiaires auront retrouvé un emploi, ce projet a fait l’objet d’une proposition de loi qui sera … à l’Assemblée nationale .   Le CESE partage l’ambition du projet qui repose sur la reconnaissance et la mise en oeuvre …

… étrangères de l'Assemblée Nationale. Présentation du projet d'avis intitulé " L'Union européenne à la croisée des … européennes et internationales. Débat d'actualité sur le projet de résolution " Pour une Europe ultramarine " …

… Au cœur de l’actualité, les projets d’avis, études et événements du CESE apportent des … le souligne son Président, Jean-Paul Delevoye. « Avec 8 projets d’avis, 5 études, et une vingtaine d’événements …

… SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL (saisine gouvernementale) : projet d'avis présenté par MM. Bernard Guirkinger et Guy … . Discussion générale. Examen des amendements. Vote sur le projet d'avis. M. Xavier Bertrand , Ministre du Travail, de …

… santé humaine et santé environnementale et reprise dans le projet d'avis " Comment construire une Europe de la santé ? … l'environnement.  Cette résolution a servi de base pour le projet d'avis  "Pour une politique nationale de santé …

… sur les grilles du Palais d’Iéna, avant de présenter un projet d’avis le 23 novembre. En collaboration avec l’INRA, … auxquels sont confrontées les filières agricoles dans un projet d’avis rapporté par Mme Cécile Claveirole (Groupe des … de l’agriculture). Dans le cadre de l’élaboration du projet d’avis, la section a fait plusieurs déplacements sur …

… demande d’avis du président de l’Assemblée nationale sur un projet expérimental porté par des organisations de la … réservé, le CESE propose une analyse constructive du projet en identifiant des voies d’amélioration souhaitables …