Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

La France face au défi des biotechnologies : quels enjeux pour l'avenir
07/07/1999

La France face au défi des biotechnologies : quels enjeux pour l'avenir

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie , Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Rapporteur.e :
Rouvillois Philippe # Le Fur Guy
Les modes de transport des personnes dans les grandes agglomérations
09/06/1999

Les modes de transport des personnes dans les grandes agglomérations

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Denizard Jean-Jacques
Les effets des nouvelles tehcnologies sur l'industrie de la presse
26/05/1999

Les effets des nouvelles tehcnologies sur l'industrie de la presse

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Miot Jean
Pour une politique intermodale : le transport combiné
23/03/1999

Pour une politique intermodale : le transport combiné

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Ghigonis Hubert
Quel commerce demain ?
13/01/1999

Quel commerce demain ?

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Urbain Charles
L'agriculture face aux risques climatiques
25/11/1998

L'agriculture face aux risques climatiques

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Rapporteur.e :
Bouche Régis
Développement local et politiques d'aménagement du territoire
27/10/1998

Développement local et politiques d'aménagement du territoire

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Mengin Jacqueline

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