Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

Pluridisciplinarité et synergies : une nécessité pour la recherche
27/03/2002

Pluridisciplinarité et synergies : une nécessité pour la recherche

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Pompidou Alain
Le temps des villes
27/03/2002

Le temps des villes

Pour une concordance des temps dans la cité
Traité par : Section du Cadre de vie
Rapporteur :
Conjoncture au second semestre 2001
12/12/2001

Conjoncture au second semestre 2001

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Salustro Edouard
Ages et emploi à l'horizon 2010
24/10/2001

Ages et emploi à l'horizon 2010

Dynamique de la population active et emploi : la gestion prévisionnelle des âges à l'horizon 2010
Traité par : Commission spéciale du Plan
Rapporteur.e :
Quintreau Bernard
La régionalisation ferroviaire
26/09/2001

La régionalisation ferroviaire

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Chauvineau Jacques
Conjoncture au premier semestre 2001
26/06/2001

Conjoncture au premier semestre 2001

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Gadonneix Pierre
Haut débit mobile : quelle desserte des territoires ?
13/06/2001

Haut débit mobile : quelle desserte des territoires ?

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Marcon André
La conjoncture économique et sociale à la fin de l'an 2000 : embellie et dangers
13/12/2000

La conjoncture économique et sociale à la fin de l'an 2000 : embellie et dangers

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Taddéi Dominique
Conjoncture au premier semestre 2000
05/07/2000

Conjoncture au premier semestre 2000

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Chaffin Jean-Pierre
La décentralisation et le citoyen
21/06/2000

La décentralisation et le citoyen

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Brunet-léchenault Claudette

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