Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

La conjoncture économique et sociale en 2009
27/05/2009

La conjoncture économique et sociale en 2009

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Duharcourt Pierre
Semences et recherche : des voies du progrès
11/03/2009

Semences et recherche : des voies du progrès

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Rapporteur.e :
Giroud Joseph
Les activités économiques dans le monde liées à l'eau
17/12/2008

Les activités économiques dans le monde liées à l'eau

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Kotlicki Marie-José
La vigne, le vin : atout pour la France
11/06/2008

La vigne, le vin : atout pour la France

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Rapporteur.e :
Bastian Jean-Paul
La conjoncture économique et sociale en 2008
28/05/2008

La conjoncture économique et sociale en 2008

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Pungier Marie-Suzie
Dynamiser l'investissement productif en France
12/03/2008

Dynamiser l'investissement productif en France

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Mansouri-Guilani Nasser
La pêche et l'aquaculture en Outre-mer
27/06/2007

La pêche et l'aquaculture en Outre-mer

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Rapporteur.e :
Aboville Gérard d'

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