Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

Evaluation relative à la mise en oeuvre du droit au logement opposable
15/09/2010

Evaluation relative à la mise en oeuvre du droit au logement opposable

Traité par : Section du Cadre de vie , Section des Affaires sociales
Rapporteur.e :
Feltz Henri # Pascal Frédéric
Construire l'avenir par une France plus forte et plus solidaire
10/02/2010

Construire l'avenir par une France plus forte et plus solidaire

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation , Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie , Section des Affaires sociales , Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire , Section des Finances , Section des Questions économiques générales et de la conjoncture , Section des Relations extérieures , Section du Cadre de vie , Section du Travail , Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre hommes et femmes, Délégation pour l'Union europénne
Rapporteur.e :
Suite d'auteurs
De l'assiette aux champs
09/12/2009

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Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation , Section du Cadre de vie
Rapporteur.e :
Daguin André
Les biomédicaments : des opportunités à saisir pour l'industrie pharmaceutique
10/06/2009

Les biomédicaments : des opportunités à saisir pour l'industrie pharmaceutique

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Legrain Yves

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