Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

Le rôle des brevets et des normes dans l'innovation et l'emploi
27/05/1998

Le rôle des brevets et des normes dans l'innovation et l'emploi

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Ramphft Christian
Conjoncture au premier semestre 1998
29/04/1998

Conjoncture au premier semestre 1998

Traité par : Section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Roulet André
Le bruit dans la ville
15/04/1998

Le bruit dans la ville

Traité par : Section du Cadre de vie
Rapporteur.e :
Gualezzi Jean-Pierre
L'investissement des entreprises
25/02/1998

L'investissement des entreprises

Traité par : Section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture
Rapporteur.e :
BRunaud Alain
Evènements culturels et développement local
28/01/1998

Evènements culturels et développement local

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Dechartre Philippe

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