Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Type de texte :
Résolution

Préconisation courte sur un thème d’actualité élaboré en formation de travail et voté  en plénière

Traité par :
DDA
Adopté le : 06/07/2021
Type de texte :
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

DDA
Adopté le : 30/03/2021
Type de texte :
Résolution

Préconisation courte sur un thème d’actualité élaboré en formation de travail et voté  en plénière

DDA
Adopté le : 29/03/2021
Rapporteure :
Mme Agnès POPELIN
Type de texte :
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

DDA
Adopté le : 29/03/2021
Type de texte :
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

DDA
Adopté le : 25/03/2021
Type de texte :
Autre
Traité par :
Section des Affaires européennes et internationales
DDA
Adopté le : 25/03/2021
Rapporteur :
Type de texte :
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

DDA
Adopté le : 25/03/2021
Type de texte :
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

DDA
Adopté le : 24/03/2021
Type de texte :
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

DDA
Adopté le : 24/03/2021
Type de texte :
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

DDA
Adopté le : 24/03/2021
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