Les travaux adoptés
Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.
Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.
14/01/2020
REACh et la maîtrise du risque chimique : un bilan positif, un outil à améliorer
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteure :
10/07/2019
Climat, énergie, biodiversité. Contribution du CESE à la Convention citoyenne
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteur :
26/03/2019
L'affichage environnemental, levier pour la mise en oeuvre de l'économie circulaire
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteur :
11/07/2018
La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteure :
Ancien conseiller
28/11/2017
La transition écologique et solidaire à l'échelon local
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteur :
11/04/2017
La qualité de l’habitat, condition environnementale du bien-être et du mieux vivre ensemble
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteure :
27/09/2016
La justice climatique : enjeux et perspectives pour la France
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteur.e.s :
14/09/2016
Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteur :
10/11/2015
Les filières lin et chanvre au cœur des enjeux des matériaux biosourcés émergents
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteure :
09/09/2015
Le biomimétisme : s'inspirer de la nature pour innover durablement
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteure :
29/04/2015
Vingt ans de lutte contre le réchauffement climatique en France : bilan et perspectives des politiques publiques
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteur :
14/01/2015
Inégalités environnementales et sociales : identifier les urgences, créer des dynamiques
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteure :
09/07/2014
Projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français
Traité par : Section de l'environnement , Section des activités économiques
Rapporteur.e.s :
DERNIERS TRAVAUX ADOPTÉS
11/03/2020
25/02/2020
