Les travaux adoptés
Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.
Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.
29/11/2017
Les nouvelles formes du travail indépendant
Traité par : Section du Travail et de l'emploi
Rapporteure :
13/07/2017
Repérer, prévenir et lutter contre les discriminations syndicales
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur.e.s :
13/09/2016
Les certificats de qualification professionnelle
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur :
24/05/2016
Le développement de la culture du dialogue social en France
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur.e.s :
10/11/2015
Expérimentation « Territoires zéro chômage de longue durée » : conditions de réussite
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur :
22/09/2015
Les travailleurs détachés
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur.e.s :
26/11/2014
Agir pour la mixité des métiers
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur :
12/11/2013
Le fait religieux dans l'entreprise
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur.e.s :
12/11/2013
Le travail à temps partiel
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteure :
Ancienne personnalité associée
14/05/2013
La prévention des risques psychosociaux
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteure :
27/09/2012
L'emploi des jeunes
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur :
Ancien conseiller
27/06/2012
L'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs
Rapporteur.e.s :
13/12/2011
40 ans de formation professionnelle : Bilan et perspectives
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur :
Contribution :
Contributeur(s) :
15/06/2011
Pôle emploi et la réforme du service public de l'emploi : bilan et recommandations
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur :
Ancien conseiller
20/12/2000
Femmes dans les lieux de décision
Traité par : Section du Travail et de l'emploi
Rapporteur.e :
Cotta Michèle
DERNIERS TRAVAUX ADOPTÉS
20/06/2018
25/04/2018
24/04/2018
11/04/2018
