- Accueil
- Travaux
- Les travaux adoptés
- Renforcement de la participation aux élections des instances à gouvernance démocratique
Renforcement de la participation aux élections des instances à gouvernance démocratique
Type de saisine :
Saisine parlementaire Assemblée nationale
Type de texte :
Avis
Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière
Traité par :
DDA
Adopté le : 15/12/2021
Mandature :
2021-2026
Rapporteur :
Présentation
Descripteur Eurovoc :
élection, démocratie, société
Votes et déclarations
Nombre total des votants : 0
Total des voix pour : 0
Total des voix contre : 0
Total des abstentions : 0
Groupe
Votes
Déclarations
Orateur
Votes et déclarations
PDF
Auteurs des déclarations
PDF
Auteurs des déclarations
PDF
Auteurs des déclarations
PDF
Auteurs des déclarations
Calendrier
jeu
30
sep
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
jeu
7
oct
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
jeu
14
oct
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
jeu
21
oct
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
jeu
28
oct
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
jeu
4
nov
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
jeu
18
nov
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
mer
24
nov
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
jeu
2
déc
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
jeu
23
fév
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Bilan des suites apportées aux travaux de la CT Participation démocratique
Formation de travail concernée :
Articles liés
Pour aller plus loin
Rechercher une publication