Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 13/01/1987
Rapporteur :
DELARUE Jean-Claude
RAPPORT
Traité par :
Travail
Adopté le : 09/12/1986
Rapporteur :
TALANDIER Jean
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 26/11/1986
Rapporteur :
DEVIENNE Désiré
RAPPORT
Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
Adopté le : 13/11/1986
Rapporteur :
DAVEZAC Georges
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
Adopté le : 29/10/1986
Rapporteur :
NETTER Pierre
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 29/10/1986
Rapporteur :
GIRARD André
RAPPORT
Traité par :
Travail
Adopté le : 15/10/1986
Rapporteur :
PIOTET Françoise
RAPPORT
Traité par :
Relations extérieures
Adopté le : 15/10/1986
Rapporteur :
MACHIZAUD Jacques
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Economies régionales & aménagement du territoire
Adopté le : 24/09/1986
Rapporteur :
JARNAC Guy
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 24/09/1986
Rapporteur :
MANDINAUD Jean-Louis
Travaux
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