Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement du territoire
Adopté le : 13/05/1987
Rapporteur :
STEIB Jean
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 13/05/1987
Rapporteur :
TILLARD Janine
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Travail
Adopté le : 08/04/1987
Rapporteur :
RAGOT Maurice
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
Adopté le : 25/03/1987
Rapporteur :
NEESER Philippe
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commission spéciale du Plan
Adopté le : 11/03/1987
Rapporteur :
VELITCHKOVITCH Jean
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 11/02/1987
Rapporteur :
WRESINSKI Joseph
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Economies régionales & aménagement du territoire
Adopté le : 10/02/1987
Rapporteur :
REGIS Yves
RAPPORT
Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
Adopté le : 28/01/1987
Rapporteur :
MASSON Pierre
RAPPORT
Traité par :
Relations extérieures
Adopté le : 14/01/1987
Rapporteur :
CARASSO Gilles
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
Adopté le : 13/01/1987
Rapporteur :
REGIMBEAU Jean
Travaux
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