Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement du territoire
Adopté le : 15/06/1988
Rapporteur :
JACQUET Jean-Claude
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 24/05/1988
Rapporteur :
TISSIDRE André
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
Adopté le : 24/05/1988
Rapporteur :
PANCHOUT Jacques
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 11/05/1988
Rapporteur :
LE BOTERFF Marcel
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement du territoire
Adopté le : 27/04/1988
Rapporteur :
PARROTIN Georges
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
Adopté le : 23/03/1988
Rapporteur :
VIGNAU Jean-Pierre
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 09/03/1988
Rapporteur :
SALMON Henry
RAPPORT
Traité par :
Relations extérieures
Adopté le : 27/01/1988
Rapporteur :
MAGAUD Charles
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 09/12/1987
Rapporteur :
COURBEY Roger
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 10/11/1987
Rapporteur :
SALVANÈS Jean
Travaux
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