Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Finances
DDA
Adopté le : 11/01/1989
Rapporteur :
ROBERT Jean-Marie
Type de texte :
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
DDA
Adopté le : 10/01/1989
Rapporteur :
DERMAGNE Jacques
Type de texte :
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Economies régionales & aménagement du territoire
DDA
Adopté le : 14/12/1988
Rapporteur :
GIFFARD Philippe
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
DDA
Adopté le : 23/11/1988
Rapporteur :
CABUT Jean
Type de texte :
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
DDA
Adopté le : 22/11/1988
Rapporteur :
BOUILLOT Isabelle
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
DDA
Adopté le : 09/11/1988
Rapporteur :
TRIGANO Gilbert
Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
DDA
Adopté le : 26/10/1988
Rapporteur :
BRANA Guy
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
DDA
Adopté le : 12/10/1988
Rapporteur :
NETTER Pierre
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Travail
DDA
Adopté le : 05/07/1988
Rapporteur :
ROCHAIX Maurice
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Relations extérieures
DDA
Adopté le : 29/06/1988
Rapporteur :
LEPATRE Francis
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