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… en novembre 2012 une communication relative à la politique maritime française. Cette communication préconise de … par exemple. Les moyens disponibles pour sécuriser la zone économique exclusive de la France et les futurs … la mer. Il a ensuite décrit  l’action de l’Agence dans la zone économique exclusive française et au-delà. Puis, il a …
… L’extension de la juridiction française au-delà de sa zone économique exclusive : un atout pour la France Au cours … L’extension de la juridiction française au-delà de sa zone économique exclusive : un atout pour la France , les … ont souhaité que la dimension européenne de la politique maritime française soit davantage mise en avant dans le …
… La France, un espace maritime gigantesque La France dispose d'un espace maritime gigantesque, qui couvre une superficie d'environ 12 … des responsabilités conséquentes. A titre d'exemple, la Zone économique exclusive française borde 32 autres états.  …
… L’extension de la juridiction française au-delà de sa zone économique exclusive : un atout pour la France. Au … régionale, y compris sur les sujets liés à la politique maritime. Enfin, les conseillers ont demandé que la … L’extension de la juridiction française au-delà de sa Zone économique exclusive : un atout pour la France et ont …
… présidée par M. Gérard Grignon. La France dispose d’atouts maritimes indiscutables : jouissant de deux façades maritimes en Europe et de la deuxième zone économique exclusive (ZEE) derrière les États-Unis, …
14/10/2015
… La France dispose d’atouts maritimes indiscutables : jouissant de deux façades maritimes en Europe et de la deuxième zone économique exclusive (ZEE) derrière les États-Unis, …
07/10/2015
… La France dispose d’atouts maritimes indiscutables : jouissant de deux façades maritimes en Europe et de la deuxième zone économique exclusive (ZEE) derrière les États-Unis, …
… naturelles et minérales des océans. Deuxième espace maritime mondial, avec plus de 17 mille de kilomètres de … de la pêche professionnelle et de la pêche de loisir en zones Natura 2000 ; De surveiller les activités à risque et … ; D’accroitre pour le transport maritime le nombre de zones à émissions contrôlées (ECA) et la lutte contre les …
25/05/2023
… naturelles et minérales des océans. Deuxième espace maritime mondial, avec plus de 17 mille de kilomètres de … de la pêche professionnelle et de la pêche de loisir en zones Natura 2000 ; De surveiller les activités à risque et … ; D’accroitre pour le transport maritime le nombre de zones à émissions contrôlées (ECA) et la lutte contre les …
11/04/2013
… continue sa mobilisation sur les questions liées aux enjeux maritimes. La section de l’environnement présentera en … à « L’extension de la juridiction française au-delà de sa zone économique exclusive : un atout pour la France », … «l’extension de la juridiction française au-delà de sa zone économique exclusive» …
… dont 97 % en Outre-mer, la France est la deuxième puissance maritime du monde, derrière les États-Unis. Elle est ainsi … est chargé de préparer les dossiers pour toutes les zones d’extension potentielles, sans pour autant élaborer … « L’extension de la juridiction française au-delà de sa zone économique exclusive : un atout pour la France » à la …
12/04/2017
… L'avis « La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et … méconnu et peu visible pour le grand public, le transport maritime européen, représente des enjeux essentiels tant sur … le CESE recommande de poursuivre la mise en place de zones de contrôle des émissions en améliorant les contrôles …