Recherche

Effectuer une recherche
24/02/2016
… des propositions concrètes formulées dans l’avis sur les travailleurs détachés rapporté par Jean Grosset et Bernard Cieutat. … Le …
… Le CESE se  félicite des suites données à son avis « Les travailleurs détachés » , en particulier  des annonces récentes de Myriam … et de l’emploi , sur  l’état de la législation relative aux travailleurs détachés et sur les moyens de contrôle à …
17/06/2016
… sur la révision de la directive relative au détachement de travailleurs ainsi que sur la procédure du « carton jaune » … septembre 2015, adopté à l'unanimité. Dans son avis sur les travailleurs détachés, Jean Grosset et Bernard Cieutat se sont attachés à …
… travail et de l'emploi dans le cadre de la saisine : "Les travailleurs détachés". Les travaillleurs détachés … vidéo … travailleurs détachés … droit des travailleurs … Questions à …
20/04/2016
… 2016 – Jean GROSSET, rapporteur de l’avis du CESE sur Les travailleurs détachés et Xavier GUILLARD, administrateur adjoint de la … » dont le CESE a demandé l’application au détachement de travailleurs. Le nouveau texte, s’il était adopté, …
… 96/71/CE du 16 décembre 1996 concernant le détachement de travailleurs  effectué dans le cadre d’une prestation de … d’un  autre pays membre. Elle ne concerne pas les travailleurs extracommunautaires dont le régime  est … néanmoins de préciser que la question des travailleurs détachés doit être distinguée de celle,  plus large, du …
31/05/2018
… questeur du CESE et rapporteur de l’avis sur « Les travailleurs détachés ». Pour retrouver l’avis : … +33 6 72 47 53 28 … Dans la lignée de ses travaux sur les travailleurs détachés, le CESE se félicite de la révision de …
21/01/2016
… (CESE) se félicite des suites données à son avis « Les travailleurs détachés », en particulier des annonces récentes de Myriam … et de l’emploi, sur l’état de la législation relative aux travailleurs détachés et sur les moyens de contrôle à mettre …
13/12/2016
… préconisations fortes de son avis de septembre 2015 sur les travailleurs détachés. Cette préconisation phare, à travail égal salaire … une préconisation du CESE sur la rémunération des travailleurs détachés
… de l'emploi   Présentation et vote du projet d'avis sur les travailleurs détachés  et intervention de Mme Myriam El KHOMRI, Ministre … dialogue social  Depuis une dizaine d’années, le nombre de travailleurs détachés n’a cessé de croître en France et plus …
… à travers plusieurs préconisations que la question des travailleurs détachés devait impérativement s’inscrire dans un projet … sur les normes européennes en matière de détachement des travailleurs  reprend ce que le CESE considère comme une …
22/07/2016
… s’est prononcé sur l’état de la législation relative aux travailleurs détachés dans un avis rapporté par Jean Grosset et Bernard … à travers plusieurs préconisations que la question des travailleurs détachés devait impérativement s’inscrire dans …
… Le CESE considère le détachement des travailleurs comme un dossier emblématique de la nécessité … liberté a conduit à un affaiblissement de la protection des travailleurs (qu’il s’agisse des travailleurs résidents ou des travailleurs détachés), à une concurrence déloyale entre les entreprises …
22/09/2015
… Depuis une dizaine d’années, le nombre de travailleurs détachés n’a cessé de croître en France et plus largement en Europe. Le détachement des travailleurs dans le cadre de la libre prestation de …
… Présentation du projet d'avis intitulé "Les travailleurs détachés" par M. Jean GROSSET, rapporteur avec l'appui de M. … et du Numérique participera à nos débats … Plénière : Les travailleurs détachés & Le régime social des indépendants …
16/09/2015
… Depuis une dizaine d’années, le nombre de travailleurs détachés n’a cessé de croître en France et plus largement en Europe. Le détachement des travailleurs dans le cadre de la libre prestation de …
Avis
22/09/2015
… liberté a conduit à un affaiblissement de la protection des travailleurs (qu’il s’agisse des travailleurs résidents ou des travailleurs détachés), à une concurrence déloyale entre les entreprises …
Avis
22/09/2015
… liberté a conduit à un affaiblissement de la protection des travailleurs (qu’il s’agisse des travailleurs résidents ou des travailleurs détachés), à une concurrence déloyale entre les entreprises …