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… des usagers, mais aussi les acteurs du logement, des transports, de l’urbanisme, de la citoyenneté et de la …
10/01/1996
… de l'environnement, l'amélioration du cadre de vie, les transports locaux et, d'une façon générale, ce qui peut …
Avis
26/09/2001
… au débat européen qui accompagne la profonde mutation du transport ferroviaire. … La régionalisation ferroviaire …
… saisine "Les enjeux relatifs aux conditions d’élevage, de transport et d’abattage en matière de bien-être animal". … …
Avis
15/10/2003
… 1er janvier 2002, toutes les régions sont responsables des transports express régionaux (TER), confirmant ainsi la …
Avis
23/09/2009
… à la vie humaine organisée, les insfrastructures de transport sont un facteur essentiel de la croissance …

La commission permanente « territoires, agriculture et alimentation » est compétente dans les domaines de la décentralisation, du développement territorial et de l’accès aux services publics, de la planification et de l’organisation territoriales, de l’aménagement du territoire, de la ruralité, de l’urbanisme et du logement, des équipements collectifs, des transports, des communications, du tourisme, de l’égalité et de la solidarité territoriales, des productions agricoles, halieutiques, aquacoles, sylvicoles et des filières agroalimentaires, des coopératives agricoles, de la sécurité alimentaire.

… au Ministère de l’Ecologie, du développement durable, des transports et du logement. … Audition de M. Serge LEPELTIER …
… saisine "Les enjeux relatifs aux conditions d’élevage, de transport et d’abattage en matière de bien-être animal". … …
… Charles Stirnweiss, président du Sydème (Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de …
… Ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement, a participé à nos débats. Crédits …
… Sont plus particulièrement exposés les professionnels du transport, les professionnels de la santé à domicile, les … par le choc du prix sur les matières premières, le coût des transports et de l'énergie provoqués par le conflit. Par …
Conseiller.ère
… le Ministère de l’Écologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement et le Ministère des Affaires …
… , Ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement, a participé à nos débats. … …
… Questions à M. Jérémie ALMOSNI, Chef du service Transport et mobilité de l' Agence de l'environnement et de … de la saisine : "Travail, emploi et mobilité". … mobilité … Transports … Questions à Jérémie ALMOSNI (ADEME) - Travail, …
… à l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux ( IFSTTAR ) , … le cadre de la saisine : "Travail, emploi et mobilité". … Transports … mobilité … Questions à Caroline GALLEZ …
… saisine "Les enjeux relatifs aux conditions d’élevage, de transport et d’abattage en matière de bien-être animal". … …
… au Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement à l'issu de son audition par la …
Avis
25/10/2000
… d'économie sont essentiellement à chercher dans les transports et le résidentiel tertiaire. … Le suivi de …