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15/10/2014
… Ministre pour avis sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Cette … assemblée, à commencer par le retour de la notion de « transition énergétique » dans son intitulé. Ainsi, … et social, la création d’emplois, la responsabilisation écologique ainsi que la compétitivité globale du pays. Le …
16/01/2024
… gouvernement et dans les 7 thématiques de la planification écologique, l'alimentation et la souveraineté alimentaire … et ont réfléchi ensemble aux réponses à y apporter pour une transition pérenne de leurs exploitations. C’est fort des … formule ainsi des préconisations d’actions nécessaires à la transition du secteur, articulées autour de trois axes :  …
Avis
12/03/2019
… pour répondre aux enjeux actuels en matière de fiscalité écologique et de soutien au pouvoir d’achat.    La totalité … Jaunes et s’inscrire dans le débat national. … fractures transitions … Fractures et transitions : réconcilier la France …
… À la suite de nombreux travaux consacrés à la transition écologique ces derniers mois dont l'avis « Financer notre … Crédits photo : Katrin Baumann … échanges … Climat … Transition énergétique … financer la transition écologique … …
Avis
11/09/2019
…   Mettre rapidement en place un pacte économique, social et écologique doit permettre de parvenir à la cohésion sociale tout en menant avec détermination les transitions en cours (écologique, numérique et … également indispensables.   … rapport annuel … Cohésion et transitions : agir autrement. Rapport annuel sur l'état de …
Avis
11/09/2019
… Mettre rapidement en place un pacte économique, social et écologique doit permettre de parvenir à la cohésion sociale tout en menant avec détermination les transitions en cours (écologique, numérique et … et privés sont également indispensables. … Cohésion et transitions agir autrement Rapport annuel sur l’état de la …
23/03/2022
… par le dernier rapport du GIEC, la nécessité d’accélérer la transition énergétique en renforçant les investissements … France.   Il apparaît néanmoins que la mise en œuvre de la transition énergétique s’accompagne de contestations … centraux et déconcentrés du ministère de la Transition écologique avec des délais suffisants pour exercer leur …
… et les conditions de réussite du financement de la transition écologique sur fond de préparation du Projet de loi Finances … … Les Rencontres du CESE - Climat : Comment financer la transition ? - Retour en images …
… l'avis Acceptabilité des nouvelles infrastructures de transition énergétiques : transition subie, transition choisie ? au nom de la … renforcer les moyens des ministères de la Transition écologique et de la Justice. DÉFINIR UN NOUVEAU CONTRAT …
… La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) … des énergies renouvelables. Les moyens mis au service de la transition énergétique demeurent insuffisants et leur … et de la formation professionnelle, facteur clé de la transition. Enfin les moyens d’assurer une cohérence entre …
… Brune Poirson , secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire. La France s’est engagée à diviser … gaz à effet de serre (GES) d’ici 2050. En 2015, la  Loi de transition énergétique pour la croissance verte  (LTECV) a …
… de communication Planification et financement au cœur des transitions énergétiques Le CESE souligne la pluralité des transitions à mener et identifie trois enjeux : accompagner, … Une articulation nécessaire entre transition énergétique et écologique des territoires      15. Développer le recours au …
… --- Présentation de la déclaration du Bureau du CESE sur la transition écologique --- Adoption du projet d’avis « Quelles transitions énergétiques pour les Outre-mer ? » Délégation …
… préparatoires du gouvernement ainsi que celle sur la transition écologique.  Outre-mer : entre dépendance énergétique et … à la direction du développement des marchés et de la transition énergétique de la Commission de régulation de …
26/09/2023
… a appelé de ses vœux la construction d’une planification écologique transversale, aux échelles nationales et locales, … à ce stade de certaines politiques clés pour la transition écologique, notamment sur la préservation et la … œuvre et l’évaluation des nouvelles mesures annoncées. La transition écologique ne doit pas les laisser de côté. …
Avis
12/03/2019
… un état des lieux des fractures qui minent la France et des transitions en cours, le présent avis propose l’élaboration d’un pacte productif, social et écologique et présente 20 préconisations qui touchent tant … citoyennes et citoyens (Comment le faire ?). … Fractures et transitions : réconcilier la France …
… de mars 2019, approfondira la thématique de la fiscalité écologique. L’avis fera le point sur le diagnostic, … les conditions, au plan économique et financier, pour une transition écologique équitable .  L’avis se penchera … la mise en œuvre et de répartir les efforts liés à la transition écologique … Le CESE se saisit du sujet de la …
… saisine : "Les avancées dans la mise en oeuvre de la loi de transition énergétique". … Transition énergétique … Questions à Laurent MICHEL (DGEC) - transition énergétique …
… choisi et dans quelles proportions?  La nécessité de la transition écologique semble aujourd’hui consensuelle et actée mais la … de réels choix et trajectoire partagée pour accélérer sa transition écologique ou subira-t-il ses dépendances et …
… de la saisine de la Commission temporaire "fractures et transitions : réconcilier la France" : "fractures et transitions : réconcilier la France". … Questions à Alain … QUINET (Commission valeur tutélaire carbone) - Fiscalité écologique