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… écologique, fiscalité, démocratie et évolution des services publics). Comme l’a rappelé Christelle Dubos …
14/11/2018
… entre tous les modes de transports qui assurent les mêmes services.   Cet avis, rapporté par Bruno DUCHEMIN (Groupe …
… d’évitement fiscal et leur impact sur le financement des services publics. La Commission européenne estime à plus de …
… de contenu (applications, programmes, logiciels et services), parmi lesquels les « GAFA » (Google, Apple, …
… d’un tissu de petites entreprises dominé par les services avec une forte dynamique de création et de besoins …
… cette évolution par celle de l’offre de produits et services; de diversifier le mix énergétique en combinant …
… Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur www.lecese.fr sont traitées selon des …
… production et de la commercialisation de tous produits et services, peut, de par son influence, impacter directement …
… la suite aux PCAET et SCOTs ; Que tous les ministères et services de l’État et des collectivités territoriales …
24/01/2023
… grâce à une « blockchain » publique, sous contrôle des services de l’État. Le CESE propose de réguler la …
12/10/2022
… de l’intensité carbone des productions de biens et services sur le territoire national avec les objectifs …
12/06/2019
… présence d’arbres, l’agriculture urbaine offre de nombreux services (lutte contre les îlots de chaleur urbains, …
… a souligné que les locaux du CUFR étaient exigus et que des services structurants (campus, logement, bibliothèque, etc.) …
… culturelles nationales, infrastructures, usage des services publics, système de protection sociale…). C’est …
… de leurs compétences décentralisées avec les demandes des services déconcentrés de l’État, de ses établissements et …
… toutes les disciplines. AMO a développé un modèle de services intégrés qui a permis à Prada d’analyser la nature …
… qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse …
25/10/2023
… sur l’accès à l’emploi, à l’éducation, à la santé, aux services publics et la mobilité. Pour les Français et …
… l’identification, par les autorités judiciaires et les services pénitentiaires et de la réinsertion, de solutions …
25/05/2023
… la suite aux PCAET et SCOTs ; Que tous les ministères et services de l’État et des collectivités territoriales …