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… d’un tissu de petites entreprises dominé par les services avec une forte dynamique de création et de besoins …
… apparaître des opportunités par la création de nouveaux services, une meilleure utilisation des investissements, un … pour les libertés individuelles (marchandisation), les services publics et privés (déstabilisation), ainsi qu’au … risques. Cela implique de réfléchir au nouvel ensemble de services de la mobilité numérique, partant de la demande et …
13/11/2019
… un versement additionnel à celui destiné au financement des services de mobilité lorsqu’un établissement ayant bénéficié … effectués à vélo, en covoiturage ou par d’autres services de mobilité partagée. Cette prise en charge peut …
… 5. Affecter temporairement une partie de la taxe sur les services numériques pour compenser partiellement les coûts …
… - la  faible qualité des études d’impact produites par les services de l’Etat sont régulièrement relevés, - lorsque le …
13/09/2023
… sous main de justice le droit de construire, avec  les services pénitentiaires d’insertion et de probation, un …
… entre les salles de sport privées, les établissements et services médico-sociaux (ESMS) dotés d’équipement sportifs …
… présidé par Claire Thoury, qui œuvrent, avec les services de notre assemblée, depuis 3 mois maintenant, pour …
… Quiberon. Salariée de l’Industrie de l’équipement, puis des services, elle s’implique ensuite au sein du réseau FNE et …
24/03/2021
… de  renforcer les moyens humains et financiers des services de médecine préventive et de promotion de la santé, …
11/12/2019
… abondé par une partie des recettes de la taxe sur les services numériques dite « taxe GAFA ». Le CESE forme le vœu …
11/10/2023
… mer : en élargissant l’assiette à l’ensemble des biens et services ; en simplifiant les taux ; et en maintenant un …
… formation, Isabelle Doresse a été responsable de différents services de protection de la nature et de statistiques …
09/11/2021
… du contrôle des atteintes à l’environnement au sein des services déconcentrés de l’État et de l’Office Français de …
27/10/2020
… Internet unique, élaboré sous la responsabilité des services du Premier ministre. Ce portail devra notamment …
… tous, orienté vers une société inclusive s’appuyant sur des services publics renforcés et modernisés et sur une …
… groupe citoyen a échangé autour de thèmes très diverses : services publics, démocratie, cadre de vie, justice, …
26/11/2019
… de garantie des droits, notamment l'accès aux ressources et services indispensables à toute démarche de réinsertion. A …
… de 2009, de la mission de réinsertion confiée aux Services pénitentiaires d’insertion et probation (SPIP), le …
… écologique, fiscalité, démocratie et évolution des services publics). Comme l’a rappelé Christelle Dubos …