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… des 100 000 diagnostics de performance énergétique d’ici à 2013. Concevoir un urbanisme qui densifie la ville en … général des collectivités territoriales en produisant un rapport annuel présentant les données relatives à la fourniture …

… ... Ce colloque s’inscrivait dans le cadre  de la réunion annuelle des Présidents et Secrétaires Généraux des CES … adoptée par les partenaires sociaux de l’UE le 24 octobre 2013 doit être pleinement mise en œuvre, la Commission … publique nationale vis-à-vis de l’UE et les attentes par rapport à la nouvelle gouvernance européenne (Parlement et …

… d’entreprise - fixé dans le plan interministériel de 2013 - est toujours loin d’être atteint, alors même qu’un … les pouvoirs publics doivent développer un baromètre annuel de l’entrepreneuriat des femmes décliné au niveau … les stéréotypes sexués (« L’orientation des jeunes », rapporteure : Laure Delair, rapporteur : Albert …

… sens du travail, de son organisation et de l’évolution du rapport au travail est un des fils directeurs dont s’est … datent de 2008 (Avenir de la médecine du travail) et 2013 (Les risques psycho-sociaux), mais depuis 3 ans, la CTE contribue au Bilan annuel des conditions de travail publié par le ministère du …

… : L’ANI (Accord national interprofessionnel) du 11 janvier 2013 concrétise des avancées sérieuses et pragmatiques pour … professionnelle, qui doit déboucher sur la rédaction d’un rapport annuel du CSEP, sur la base des travaux des services de …

… Le Semestre européen est exemplaire. Il prévoit un cycle annuel d’analyses sur l’état de l’économie des pays, … donnez-vous à ces consultations ? Le Comité rassemble les rapports des Conseils nationaux sur l’état des affaires … sur le projet de programme national de réformes 2011-2013. Il a répondu à la consultation du CES européen sur les …

… avez été reçu par le CESE dans le cadre de l’élaboration du rapport annuel sur l’état de la France 2013, est-ce que cet exercice aurait du sens au plan …

… en réduisant de 11 milliards le niveau de leurs dotations annuelles à l’horizon 2017 et, en cumul sur la période 2013-2017, de l’équivalant de 72,5 % de l’épargne brute … votes pour, 11 contre, 34 abstentions pour 160 votants. Le rapporteur du projet d'avis, Didier Ridoret est entrepreneur …

… nationales et européennes   Depuis la présentation du Rapport annuel du CESE sur l’état de la France en 2014 , qui … confiance des sondés à l’égard de l’Union depuis décembre 2013 (44% de confiance contre 32% en décembre 2013). Ces …

… que préside Jean-Alain Mariotti, le soin d’élaborer un rapport et un projet d’avis sur l e logement autonome des … et mouvements de la jeunesse, avec pour échéance janvier 2013. Une jeunesse française inquiète pour son avenir Le rapport annuel sur l’état de la France , rendu chaque année par le …

… européennes, sur la préparation du PNR pour la période 2011-2013. Présentation par M. Jean-Paul DELEVOYE du rapport annuel 2010 du Médiateur de la République. Présentation par …

… européennes, sur la préparation du PNR pour la période 2011-2013. Présentation par M. Jean-Paul DELEVOYE du rapport annuel 2010 du Médiateur de la République. Présentation par …

… démographiques (INED) par la Commission temporaire "Rapport annuel sur l'état de la France" dans le cadre de … l'élaboration du "Rapport annuel sur l’état de la France en 2013". Pour en savoir plus sur les données de population …

… de COE-Rexecode auditionné par la Commission temporaire "Rapport annuel sur l'état de la France" du CESE dans le cadre de … l'élaboration du "Rapport annuel sur l’état de la France en 2013". … rapport annuel … état de la France … Interview de …

… et sociales (IRES), par   la Commission temporaire "Rapport annuel sur l'état de la France" du CESE dans la perspective de l'élaboration du Rapport annuel 2013. … rapport annuel 2013 … rapport annuel … 3 questions à …

… FALQUE-PIERROTIN, Présidente de la CNIL présente le rapport annuel 2012.    Mmes Céline MESQUIDA, conseillère du groupe … … débat actualité … cnil … Revoir la séance du 9 avril 2013, débat d'actualité au CESE : CNIL et Université d'été …

… et socialement dans l’Hexagone se sont modifiées par rapport aux décennies précédentes. Ainsi faut-il rappeler … La création d’une Cité des Métiers, avant la fin de l’année 2013, devrait conforter l’offre de formation et améliorer sa … jeunes sont sans qualification et le nombre d’emplois créés annuellement sur le territoire est faible. Il a indiqué que …