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… Auteur de l'immeuble de la rue Franklin (1903), du théâtre des … gouvernement Daladier, en 1934 , entraîne l’abandon de ce projet grandiose, à la déception de l’architecte et des … animations toute l'année.  En savoir plus   Pour aller plus loin :  Le Palais d’Iéna , Joseph ABRAM, Paris, éd. du …

… le CESE y a été associé comme partie prenante . le Président Thierry Beaudet a rappelé le rôle essentiel de la … convention citoyenne sur la fin de vie, dont l'annonce du projet de loi par le Président de la République, " a mis à l’honneur …

… Communiqué de presse, Paris, le 29 mars 2017   L’avis « Combattre les … les femmes et les hommes, précarité sociale, insularité et éloignement, difficultés de la prise en charge des victimes, … mobilisation accrue dans les territoires ultramarins.   Le projet d’avis « Combattre les violences faites aux femmes …

… En effet, depuis 3 ans, le Conseil réaffirme sa vocation à écouter, … seuil des 500 000 signatures au format papier prévu par la loi organique de 2010 instituant la saisine du Conseil par … la France », contribution du CESE au Grand débat. Un projet d’avis est en cours sur la souffrance animale. Le …

… propositions et recommandations du CESE sur la thématique de nos modes de consommation, « qui doivent devenir plus … respectueux de l’environnement et plus durables ».   Le projet d'avis, rapporté par Alain Bazot ( Groupe des Non … secteurs et inclue les pouvoirs publics. Aller plus loin : >  Favoriser l'évolution de la société vers la …

… Adaptation et atténuation, piliers complémentaires de la transition écologique  La transition écologique … Vers une adaptation portée par toute la société ?  Le projet d’avis , rapporté par Soraya Duboc ( Groupe de la … précédés d'une intervention de Ronan Dantec, sénateur de la Loire-Atlantique et président de la commission spéciale …

… du CESE ? Le CESE joue un rôle essentiel dans la période de mutation économique, sociale et  environnementale … désigne la formation de travail chargée de préparer le projet d’avis ou l’étude.   Sur une thématique précise, la … :    Les affaires sociales et la santé Le travail et l’emploi L’aménagement durable des territoires L’économie et les …

… du sport" rapporté par  Bernard AMSALEM  (Groupe des Personnalités Qualifiées) et  Mohamed MECHMACHE  … des clubs omnisports.  Le ministère a lancé un appel à projets sur la SCIC auprès des fédérations. Une douzaine de … avec 21 préconisations.  Par ailleurs,   le projet de loi Sport et société  devrait être présenté avant l’été au …

… favorise le dialogue entre les différentes composantes de la société civile organisée et qualifiée et joue le rôle … désigne la formation de travail chargée de préparer le projet d’avis ou l’étude.   Sur une thématique précise, la … :    Les affaires sociales et la santé Le travail et l’emploi L’aménagement durable des territoires L’économie et les …

… comme une composante du service national universel par la loi du 10 mars 2010, le Service Civique a pour objet de renforcer la cohésion nationale et la mixité sociale. Il … les valeurs de la République et de s’engager en faveur d’un projet collectif en effectuant une mission d’intérêt général …

… Message de Muriel Penicaud, Ministre du travail envoyé à l'occasion … a été, pour l’essentiel, reprise à l’article 30 de la loi du 8 août 2016. Réalisé dans le cadre d’un partenariat … de l’engagement de ses acteur.rice.s. Or, un tel projet se heurte encore trop souvent à des pratiques …

… L’année écoulée fut marquée par des mouvements sociaux qui ont révélé les nombreuses failles … mieux avec la politique environnementale et celle de l’emploi. Pour ce faire, le CESE préconise que les études d’impact des projets de loi intègrent une analyse des répercussions sur …

… Messieurs les conseillers, Mesdames et Messieurs les présidents ou secrétaires généraux des soixante et une … dans le même temps qu’il nous propose de voir plus loin, et se propose de nous en donner les moyens… L’ambition … sur la question de l’orientation et de ses enjeux. Nous projetons d’ailleurs de nous ouvrir sur ce point à l’avis …

… Les pétitions au CESE, mode d’emploi   Troisième assemblée constitutionnelle de la … ne font pas l’objet d’une proposition de loi ou d’un projet de loi en cours d’examen par le Parlement ou le …

… saisi par le Gouvernement sur le Pacte agricole Au coeur de notre sécurité et souveraineté alimentaire, l'agriculture … partagé,  la Première ministre a saisi le CESE sur le projet de loi d'orientation et d'avenir agricole qui sera soumis au …

… Le vote de la loi du 8 aout 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature, et des paysages, la … du bien-être et du mieux vivre ensemble » 2017. Ce projet d’avis, sur la base d’un état des lieux de la …

… Deux chiffres assez explicites du rapport annuel 2023 du Haut Conseil pour le climat : Plus de 3 145 lois climatiques sont en place au niveau mondial , qui ont … et juste. La Commission Environnement du CESE présentera le projet d'avis à la séance plénière du 14 novembre.     … …

… De nouvelles organisations du travail Les salariés des … du foyer, l'égalité femme-homme... Ces thématiques, bien loin d'être exhaustives, seront travaillées en profondeur … ( groupe Entreprises ) sont rapporteures du projet d’avis.  Le CESE travaillera tout d’abord à un état …

… La santé de la mère et de l’enfant en France se situe à une position … fait de la prévention un de ses principaux axes, le projet de loi sur la santé affirme la responsabilité de l’Etat dans la …

… le Représentant du Sénat, Monsieur le Commissaire Général de France Stratégie, Mesdames les conseillères, Messieurs … les pouvoirs publics, de donner son avis sur les différents projets de loi économiques, sociaux et environnementaux. Nous nous …