Recherche

… d’ordre général qui s’adressent principalement  : au gouvernement : Mise à disposition par les Centres communaux …

… la Francophonie en vue du Sommet des 88 Chefs d’Etat et de gouvernement membres de la Francophonie à Tunis en 2020. Le …

… ouvert un observatoire de la bioéconomie. De son côté, le gouvernement français  travaille à l’élaboration d’une …

… un dispositif  qui fait preuve de son utilité et dont le  gouvernement a annoncé la généralisation  sur le territoire …

… en assemblée plénière parmi lesquels 32 avis sur saisine du gouvernement, 3 avis à la demande des présidents des …

… le 7 juillet dernier lors du premier Conseil du ministre du gouvernement de Jean Castex.   Télécharger la synthèse   6 …

…   Une valorisation auprès du Gouvernement    L’avis ayant été commandé par le Premier …

… au sujet de laquelle le Conseil a été saisi fin 2013 par le Gouvernement, par la création des Groupements d’intérêt …

… corps intermédiaires, de ces milliers d’organisations non gouvernementales que nous représentons et qui représentent … de produire un avis et des préconisations à l’attention du Gouvernement et du Parlement, ce qui est notre rôle …

… droit à la santé, pour toutes et pour tous », à adresser au Gouvernement un avis sur cette question. Pour préparer cet …

… évocateur de cette méthode qui est celle, désormais, du Gouvernement, le temps d’un dialogue indispensable avec les …

… l'extension de la garantie jeunes, mis en place par le gouvernement en avril 2015. - L 'école de la réussite pour …

… un rapport d’information sur la « maritimisation » et le Gouvernement a présenté en novembre 2012 une communication …

… institutionnel, il a réaffirmé son rôle de conseil au gouvernement et au parlement - de nombreuses saisines en … faire l’objet d’une action des Pouvoirs Publics. Ainsi le gouvernement pourrait établir sur la base des conclusions de …

… déléguée chargée du Renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement et  Jean-Noël Barrot, Ministre délégué chargé …

… et recevoir des réponses motivées et précises de la part du Gouvernement et des parlementaires qui nous saisissent." …

… en assemblée plénière parmi lesquels 32 avis sur saisine du gouvernement, 3 avis à la demande des présidents des …

… exprimées par les citoyens lors du Grand débat national, le gouvernement a enclenché une révision de la Constitution du …

… (verre) sans pour autant en spécifier les conditions. Le gouvernement et les industriels proposent la mise en place …