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Avis
13/12/2016
… à l’impôt et la cohésion sociale : impact sur les finances publiques, sentiment d’injustice et d’être seul.e à …
25/05/2016
… Hélène Fauvel, Présidente de la Section économie et finances et des rapporteurs du Rapport annuel sur l'état de …
05/12/2014
… dans le cadre des discussions du Projet de loi de finances rectificatif (article 22). Dans son avis du 15 …
12/12/2012
… (CESE) prévoit que la section de l’économie et des finances établisse chaque année un rapport annuel sur l’état …
… Roger MONGEREAU ) au nom de la section de l'économie et des finances présidée par M. Hugues MARTIN Dans son édition …
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… auditionné par la Section de l'économie et des finances du CESE dans le cadre de l'élaboration du Rapport …
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… Meyer (Groupe CGT) au nom de la commission économie et finances présidé par Jacques Creyssel (Groupe Entreprises) a …
… Gailly , vice-président de la Section de l'économie et des finances Animée par Jean Grosset , Questeur du CESE … Giec … …
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… rapporteurs au nom de la section de l'économie et des finances --- Intervention de M. Michel BARNIER, Commissaire …
Avis
13/06/2012
… néanmoins être contenue à un niveau soutenable pour les finances publiques et la dépendance de l’État vis-à-vis des …
… ) et plusieurs membres de la Commission Economie et finances , présidée par Jacques Creyssel . Accueillies par …
… le CESE et dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2018 en ce qui concerne l’Assemblée nationale. …
23/06/2015
… annexer chaque année le gouvernement au projet de loi de finances. … Proposition de 10 indicateurs phares …
… auditionné par la Section de l'économie et des finances du CESE dans le cadre de l'élaboration du Rapport …
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