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… en France et en Europe et à promouvoir le respect des droits fondamentaux et des libertés, s'est manifesté au …
… européennes et internationales et à la délégation aux droits des femmes et à l’égalité, où elle représente le …
24/04/2018
… La place du.de la patient.e, le respect de ses droits et de sa volonté sont au centre des propositions …
09/01/2017
… aux charges publiques, comme le prévoit la Déclaration des droits de l’homme de 1789". Patrick BERNASCONI a déclaré : « …
… rapportée par Mme Pascale Vion au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité.   Au-delà d'un important …
… sur la base des travaux réalisés par le Défenseur des droits et un rapport sur les voies de valorisation et de …
… l’emploi, l’agriculture durable et, plus généralement, nos droits ? Le colloque « la conférence Climat tiendra-t-elle …
… être éludée. Le projet de loi fondé sur le respect des droits fondamentaux des personnes âgées, sur leur maintien à …
… méconnaissance : juridique d’abord : si les normes de droits applicables permettent en principe de traiter …
… à leur formation, à leur mobilité, à leur emploi, à leurs droits sociaux et à leur logement. À chaque fois, il a porté …
… 18h - Conclusion par Dominique Baudis, Défenseur des Droits Cocktail sur un air de fête L’Arche en France est une …
… Agathe HAMEL , Présidente de la délégation aux Droits des femmes et à l’égalité, Alain ANDRE , …
… le droit à l'information ? Consacré par la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, le droit à …
… sociaux afin que chaque citoyen bénéficie des mêmes droits et des mêmes protections en termes de santé au …
… qu'elles auront à traiter. Il s'agit de celle dédiée aux droits des femmes et à l'égalité, et de celle en charge des …
… travaux du CESE avec une conviction forte : le respect des droits et de la dignité des personnes, la participation des …
21/03/2018
… en : mettant à leur disposition un guide sur leurs droits et les lieux-ressources ; organisant des actions …
02/02/2017
… fiscal, « La fiscalité est un pilier de nos Etats de droits et de nos démocraties. Une société sans impôts n’est …
… européennes et internationales, à la délégation aux droits des femmes et à l’égalité, où il représente le groupe …