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23/06/2015
… sociales qu’environnementales. Choisis via un processus de concertation publique, ils sont destinés à servir de support …
23/02/1994
… une fatalité et que dès lors tous les acteurs doivent se concerter pour évaluer le risque professionnel et le …
… et proposer une méthode pour associer urgence à agir et concertation avec les acteurs économiques et sociaux. … …
07/06/2016
… du PIB, ces indicateurs ont été choisis de manière concertée par France Stratégie et le CESE. Ils traitent de …
Résolution
24/06/2015
… sociales qu’environnementales. Choisis via un processus de concertation publique, ils sont destinés à servir de support …
29/02/2012
… que par les ambitions affichées et la place faite à la concertation. Pour autant, il présente d’importantes limites …
… d’avenir agricoles en s’appuyant sur un vaste processus de concertation, tant au niveau national que territorial, afin … sociaux et environnementaux, élevés -    Élaborer, en concertation avec tous les acteurs, un plan national …
… donnés à son action.   Après deux mois d’auditions et de concertation, le CESE qui réunit les principales composantes … humaines dynamique et innovante, un dialogue social et une concertation citoyenne solides. Les démarches d’innovation …
Résolution
24/06/2015
… sociales qu’environnementales. Choisis via un processus de concertation publique, ils sont destinés à servir de support …
Avis
26/09/2001
… ; - les citoyens, en s'impliquant dans les instances de concertation locales ; - l'Etat, en garantissant la …
Avis
27/02/2008
… d'une recherche dont l'efficacité requiert de la concertaion. Face à l'urgence d'instaurer un nouvel …
… à la lutte contre la précarité énergétique. FAVORISER DES CONCERTATIONS TERRITORIALES, ACCOMPAGNER LES PROJETS,  RESTAURER LA CONFIANCE - Favoriser des concertations territoriales volontaires … et leur solidarité énergétique.       - Systématiser une concertation préalable aux projets d’EnR avec les porteurs …
… Audition de M. Jean-Marc DZIEDZICKI, Responsable de l'Unité concertation et débat public de Réseau Ferré de France par … implanter et développer des activités ou des projets ?". … concertation … attentes toutes parties prenantes … Audition …
Avis
27/03/2002
… soi ? Jusqu'où faut-il s'adapter ? Quelles modalités de concertation et quelles régulations à mettre en place ? Pour …
… à la vie démocratique. Après un travail minutieux et une concertation approfondie conduits par le Président … sur ce point, ce travail d’expertise, d’élaboration et de concertation qui vous est demandé, est là pour conforter … envisage les voies et moyens permettant d’encourager de concert l’engagement citoyen et la participation électorale, …
… légale liée au travail.   Créer des mécanismes de concertation pour déterminer de façon démocratique et … en place en Allemagne (enquête nationale) et en Espagne (concertation tripartite), l’Union européenne doit inciter … États membres à construire des espaces de dialogue et de concertation. Améliorer la gestion des frontières …
… afin de définir et de mettre en œuvre de manière concertée le plan de travail.   Trois temps forts de cette … de conseil auprès du Gouvernement, espace de dialogue et de concertation entre les partenaires économiques et sociaux, … Sommet des deux rives qui en 2019 a donné lieu à une large concertation des sociétés civiles des pays autour de la …
… a-t-il ajouté. Contribution du CESE à la sortie de crise et concertation citoyenne Le Premier Ministre et le Président … Ministre et au Président du Conseil d’évoquer le projet de concertation citoyenne post-crise organisé prochainement par …
… Un dialogue et une coopération inégalés La force de la concertation franco-allemande est de s’appuyer sur une … dense qui repose sur :     De grandes structures de concertation bilatérale au plus haut niveau Des partenariats …
… social. Comment mieux assurer l'information du public et la concertation avec les acteurs du secteur ? Nous sommes au … car les industriels ont l’impression que les procédures de concertation sont multipliées et qu’elles ne servent parfois …