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Avis
26/05/2020
… portée par une vision stratégique forte, définie dans la concertation avec l’ensemble des parties prenantes. … …
Avis
11/12/2018
… souhaite établir avec eux.  C’est tout l’enjeu de la concertation engagée depuis février 2018 par le ministre de …
Avis
23/09/2014
… et privés autour de la définition d’une vraie stratégie concertée et ordonnée de promotion du droit continental sur …
Avis
13/11/2013
… la dimension européenne, de manière déconcentrée et concertée, à partir d'un diagnostic territorial partagé, en …
Avis
23/09/2014
… et privés autour de la définition d’une vraie stratégie concertée et ordonnée de promotion du droit continental sur …
Avis
13/11/2013
… la dimension européenne, de manière déconcentrée et concertée, à partir d'un diagnostic territorial partagé, en …
24/09/1997
… en amont de toute hypothèse de transfert, une véritable concertation avec le personnel et les pouvoirs publics, un …
29/05/1996
… ne se décrète pas, elle peut être suscitée par la concertation, la prise en compte et le respect des avis …
… des intérêts nationaux, et d’autre part la construction de concert des intérêts européens. L’engagement de la société …
Conseiller.ère
… L’ABOUTISSEMENT D’UN LARGE PROCESSUS DE CONCERTATION COMMUN Suite à une première table ronde le 28 … stratégie et le CESE, qui a validé les choix issus de la concertation par le vote d’une résolution lors de son …
12/11/2013
… avait été saisi par le Premier ministre dans le cadre de la concertation engagée par le gouvernement pour préparer le …
… de l’économie sociale et solidaire ? Quels dispositifs de concertation et de contractualisation pourraient aider à …
… que les contours des secteurs devraient être redéfinis en concertation avec les collectivités territoriales et sur la …
Avis
28/02/2012
… de long terme, la place faite à l’environnement et à la concertation. Mais il présente aussi d’importantes limites …
Avis
09/07/2013
… des océans, à partir d’une approche écosystémique et concertée. … Quels moyens et quelle gouvernance pour une …
22/01/2013
… Dans le cadre de la concertation engagée par le gouvernement pour préparer le …
Avis
09/07/2013
… des océans, à partir d’une approche écosystémique et concertée. … océans … milieu aquatique … grenelle de la mer …
… »  a fait le point sur l’évolution des pratiques de la concertation. Elle a souligné que cette évolution …
… social et environnemental «  qui aura été au cœur des concertations que le gouvernement a lancées sur de nombreux …