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… avec les structures délibératoires placées auprès des collectivités territoriales ; Enfin le Conseil se dote de structures …
… avec les assemblées consultatives créées auprès des collectivités territoriales et auprès de ses homologues européens et …
18/04/2016
… d’information, organisations de jeunesse, représentants des collectivités territoriales etc.) Dans un premier temps, le groupe sera …
Avis
24/06/2020
… Pôle emploi) à partir d’une contractualisation avec les collectivités territoriales doit permettre de réaliser une offre de …
Résolution
25/02/2020
… d’interpeller les pouvoirs publics et particulièrement les collectivités territoriales sur ces enjeux. … femmes … espace public … …
… de la garde des Sceaux Nicole Belloubet, du ministre des Collectivités Territoriales Sébastien Lecornu,  du secrétaire d'Etat …
Avis
11/12/2018
… Regroupant des structures très différentes, des collectivités territoriales à l’État ou aux établissements publics, dans …
13/05/1997
… les procédures d'évaluation et d'associer les autres collectivités territoriales ainsi que les Conseils économiques et sociaux …
Avis
22/10/2008
… historiques de l'Etat, mais aussi le rôle croissant des collectivités territoriales et des acteurs économiques et sociaux. … Une …
17/05/2017
… mobiliseraient les jeunes, les structures d’accueil et les collectivités territoriales. La bonne mise en œuvre du Service Civique …
30/03/2021
… avec les structures délibératoires placées auprès des collectivités territoriales ; Enfin le Conseil se dote de structures …
… saisir une ou plusieurs instances consultatives auprès des collectivités territoriales . Ces instances sont ainsi parties prenantes, …
Avis
30/03/2021
… prendre la forme d’une nouvelle alliance entre l’Etat, les collectivités territoriales, les services publics, les entreprises, les …
Avis
09/07/2019
… de nombreux acteurs aux logiques différentes : État, collectivités territoriales, monde sportif, acteurs économiques, usagers… …
… avec les assemblées consultatives placées auprès des collectivités locales, elle l’ancre résolument sur les … En tant qu’élu local, je suis convaincu que les collectivités sont souvent des laboratoires d’innovation. … Les avis des structures placées auprès des collectivités territoriales seront, je crois, riches d’enseignements pour …
Avis
13/12/2006
… fiscale et une réfgorme profonde du financement des collectivités territoriales. Il montre à l'aide de pistes concrètes qu'une …
… des organisations exerçant leurs activités dans les collectivités d'Outre-mer et en Nouvelle-Calédonie nommés … représentants de conseils consultatifs placés auprès des collectivités territoriales et notamment les CESER ; - Enfin, les membre …
… novembre 2011 , et Le rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales , rapporté par Claude Roulleau en … octobre sur Nouer des relations de confiance entre État et collectivités territoriales et clarifier les missions des acteurs locaux ; …
27/06/2016
… des organisations de jeunesse, partenaires sociaux, collectivités locales, associations familiales,…), ce … de compléter l’article L. 4134-2 du code général des collectivités territoriales en prévoyant la présence au sein des CESER de …
29/03/2021
… environnementale, coordonnée, et avec des déclinaisons territoriales.     Alors que le gouvernement s’apprête à … et encourageant à lutter contre les inégalités sociales, territoriales et de genre en matière de santé liées à … d’une compétence nouvelle et une mobilisation renforcée des collectivités territoriales et établissements publics de …