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… atteindre un bon état écologique A travers son projet d'avis, le CESE souhaite contribuer à la nouvelle stratégie …
… territoires, solidarité et justice sociale.  Le projet d'avis sera présenté par Didier Gardinal ( Groupe des …
… pour mener ce débat, et permettre à chacun d’exposer ses avis, pour aboutir à des propositions communes en respectant …
… CHASSANG et Sébastien WINDSOR --- Adoption du projet d’avis « Pour une politique publique nationale de santé …
… nombreux travaux du CESE sur la biodiversité, notamment l’avis Bilan de la loi pour la reconquête de la biodiversité, …
… conseil et de pédagogie . Il pourra, en outre, remettre des avis sur tous les sujets qui pourraient permettre au CESE …
… et sur décision du Bureau du CESE, possibité de procédure d’avis simplifiée (3 semaines de travaux et adoption 3 jours …
… les violences faites aux femmes dans les outre-mer , un avis et un rapport remarqués des rapporteurs Dominique …
… l’organisation et la gouvernance du sport français.   Cet avis pourrait notamment aborder les questions suivantes :  - …
… dans les parcours en protection de l'enfance   Le projet d'avis intitulé "Prévenir les ruptures dans les parcours en …
29/11/2017
… Saisi en septembre par le Premier ministre pour émettre un avis sur les futurs contrats de transition écologique (CTE) …
… des loyers et des prix immobiliers...   Résultats du vote : avis adopté avec 160 votes pour et 8 abstentions.   … …
… Le Premier ministre a saisi le 27 juillet 2016 le CESE pour avis en urgence sur le projet de loi de modernisation, de …
… qui pourraient être répliquées ; dans un second temps, l'avis présentera des pistes d'évolutions des politiques …
… pistes d’évolutions qu’elle devrait suivre à moyen terme. L’avis du CESE sera remis au Premier Ministre avant la fin du …
… etc.). Enfin, comme l’a rappelé le CESE dans son avis et rapport Le défi de l’insertion professionnelle et …
… plusieurs des propositions concrètes formulées dans l’avis sur les travailleurs détachés rapporté par Jean Grosset …
… permettre le développement des filières lin et chanvre.   L'avis est adopté. Résultats du vote : 175 votes pour, sur 175 …
… grandit sur les finalités de la construction européenne . L'avis est adopté. Résultats du vote : 173 pour, 1 contre, 0 …