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12/10/2022
… prochaine de l’empreinte carbone à la Stratégie Nationale Bas-Carbone en adoptant une stratégie de réduction … financiers associés à la mise en oeuvre de la Stratégie Nationale Bas Carbone, afin d’assurer et de crédibiliser le … Creyssel (Groupe Entreprises). Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social …
13/03/2024
… de réseaux sociaux, sous la supervision de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Cette … (Le Mouvement associatif). Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du 13 mars 2024 à 14h. L’avis a été …
… . (...) Je prends note de la vocation diplomatique et internationale du CESE et de vos propositions que je tiens à … redevabilité de l’APD française, aux côtés du Sénat et de l’Assemblée nationale, représentait l’une des préconisations phares de …
… charge de traiter la saisine initiée par le Président de l'Assemblée nationale, Richard Ferrand, sur la participation aux …
… Les pétitions au CESE, mode d’emploi   Troisième assemblée constitutionnelle de la République, le Conseil …   Pourquoi soumettre une pétition au CESE ?     Troisième assemblée constitutionnelle de la République, le Conseil … adressé au Premier ministre, au président de l’Assemblée nationale, au président du Sénat et au mandataire de la …
14/03/2023
… de genre, ainsi que de systématiser aux échelles internationales, nationales et locales, le recueil de données ventilées par … et Mouvements de Jeunesse). Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du 14 mars 2023. L’avis a été adopté à …
… démarre dans les années 1990. Après être passé par l’Assemblée nationale et le Sénat, il rejoint le Ministre délégué à la … mandat. A l’époque où il travaillait au Sénat et à l’Assemblée, il explique d’ailleurs avoir toujours « consulté …
… des politiques publiques. Ce partenariat permettra au CESE, assemblée des organisations de la société civile et de la … une reconnaissance de la place et du rôle d’association nationale de référence de la SFE. " Nous souhaitons par …
… Au programme de ce début d'année 2022 au CESE Assemblées plénières : 12 janvier : Présentation du projet …
… de la manière suivante :  Affaires européennes et internationales ; Affaires sociales et santé ;  Economie et … article qui tire le plus grand profit des expériences de l'Assemblée nationale et du Sénat, et nous dote en cette matière d'un …
15/10/2014
… à des demandes formulées dans l’avis adopté par notre assemblée, à commencer par le retour de la notion de « … la place de cet objectif au sein la politique énergétique nationale ; • la nécessité d’intégrer les objectifs …
11/10/2023
… en complémentarité avec la Commission d’enquête de l’Assemblée nationale sur Le coût de la vie dans les collectivités … chargée d’adapter ces conventions collectives nationales aux spécificités ultramarines pour les rendre …
… l’ensemble des acteurs, le monde de la santé, l’éducation nationale, l’entreprise, car 62 % des actifs sont aidants et … lauréate du Festival de la communication santé. La tournée nationale est soutenue par l’AGIRC-ARRCO et ses membres, … ne montrait pas la masse de travail effectuée par cette assemblée. Pour elle, c’est un honneur de siéger au CESE, …
… de la résolution du Conseil intitulée « Pour une politique nationale de santé environnement au cœur des territoires », … de ses vœux un prolongement des travaux de la troisième Assemblée de la République sur ces thématiques. Représentante du CESE à la Commission nationale d'alerte et de déontologie en santé publique et …
22/09/2020
… pluriannuelle pour la recherche a débuté le 9 septembre à l’Assemblée nationale, le CESE apporte ici sa contribution sur les … LALU (Groupe des Associations), a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et …
… et nature) , président de la Commission Environnement , à l'assemblée plénière du 29 juin 2022. La Commission …
… de la transition énergétique et climatique . à l'assemblée plénière du 29 juin.   … Transition et efficacité …
26/03/2024
… garantis pour toutes et tous, financés par la solidarité nationale, la fin des inégalités territoriales et la … les dépenses d’hébergement doivent relever de la solidarité nationale. Le CESE propose la création d’une prestation … par Angéline Barth (CGT). Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du 26 mars 2024 à 14h. L’avis a été …
… , a été adoptée par 113 voix pour et 1 abstention à l'assemblée plénière du 29 juin 2022. La Commission …
27/10/2020
… en 2000, sur le modèle des délégations homonymes de l’Assemblée nationale et du Sénat, la délégation aux droits des Femmes …