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13/11/2019
… de loi d’orientation actuellement en dernière lecture à l’Assemblée nationale . Ce dernier met en particulier l’accent sur la … Cordesse (Groupe des entreprises), a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et …
… le souligne aussi très bien la mission d'évaluation de l'Assemblée nationale. Nous avons en la matière une obligation d'assurer … désignés par le président du Sénat et la présidente de l'Assemblée nationale qui, avec leur conférence des …
13/10/2021
… au CESE dans le cadre de la conférence de restitution nationale.     « L’Europe se fera dans les crises et elle … objectifs courageux en matière environnementale, aide internationale… Le projet de l’UE dispose de plusieurs atouts … (Groupe entreprises).   Elle a été présentée lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et …
25/10/2022
… d’assainissement sont conformes, alors que la moyenne nationale est d’environ 93 %. Aujourd’hui, le manque d’eau … eau » par les Caisses d’allocations familiales, caisse nationale d’assurance vieillesse et centres communaux … Leung (groupe des Outre-mer). Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et …
12/03/2024
… en œuvre des tarifs réglementés financés par la solidarité nationale en Nouvelle-Calédonie et Polynésie française, à … aux Outre-mer , présidée par Eric Leung  lors de l’assemblée plénière du 12 mars à 14h30. L’avis a été adopté …
… engagées, la Première ministre et la Présidente de l’Assemblée nationale, reviennent devant vous pour vous faire part des …
29/03/2023
… et de fonctionnement.  o    Le CESE préconise que l’Agence Nationale du Sport identifie, soutienne et multiplie le … culture et de la communication. Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du 29 mars à 14h30. L’avis a été adopté à …
… cinq prochaines années de mandat au sein de la troisième assemblée de la République. Si sa volonté d’action au sein du CESE se veut nationale, pas question de perdre de vue la représentation …
11/04/2023
… ) au nom de la Commission Affaires européennes et internationales , présidée par Serge Cambou ( Groupe CGT-FO ). Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du 11 avril à 10h30. L’avis a été adopté … un enjeu planétaire croissant qui exige une réponse internationale urgente.  Etablir les conditions d'une traité …
… ) au nom de la Commission Affaires européennes et internationales , présidée par Serge Cambou ( Groupe CGT-FO ). Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du 11 avril à 10h30. L’avis a été adopté … un enjeu planétaire croissant qui exige une réponse internationale urgente.  Etablir les conditions d'une traité …
25/03/2021
… entreprises. Enfin, il préconise de lancer deux campagnes nationales de sensibilisation, sur les violences faites aux … des femmes et à l’égalité. Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et …
… révélant aussi la trop faible impulsion de l’Education nationale à déployer l’usage du numérique éducatif et le … ), au nom de la section des affaires européennes et internationales , présidée par Jean-Marie Cambacerès (groupe des … En 2021, dans le contexte du à la crise de la Covid, l'assemblée se prononce également sur le Plan national de …
27/10/2020
… cette participation est jugée incomplète par la Commission nationale du débat public. Il ne s’agit pas tant de juger de … par Xavier NAU (Groupe CFDT), a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et …
09/02/2022
… à ce que des mesures de simple équité dans la solidarité nationale soient mises en place.   Maintenir … par Éric LEUNG-SAM-FONG. Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et …
12/04/2023
… Le CESE propose de co-construire une nouvelle campagne nationale de communication ainsi que des actions … de faire du centre national de ressources de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) un outil de … Angéline Barth  ( Groupe CGT ). Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du 12 avril 2023. L’avis a été adopté à …
25/04/2023
… Sophie Thiery ( Groupe CFDT ). Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du 25 avril. L’avis a été adopté à … notamment la création et diffusion massive d’une campagne nationale visant la mobilisation des employeurs autour de la …
… désignés par le Président du Sénat et la Présidente de l’Assemblée Nationale, […] de mener une ouvre de co-construction sur la …
22/11/2022
… durant la durée des travaux. L’effort de solidarité nationale et son étalement dans le temps,  indispensable à … Biès-Péré (Groupe Agriculture). Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et …
11/01/2023
… au cœur de la planification écologique aux échelles nationale et locales, en fixant une trajectoire et des … Environnement et nature ). Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du 11 janvier 2023. L’avis a été adopté …
09/02/2022
… à ce que des mesures de simple équité dans la solidarité nationale soient mises en place. Maintenir l’accompagnement … par Éric LEUNG-SAM-FONG. Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et …