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Avis
10/07/2013
… qui peuvent être regardés comme relevant de la catégorie des projets de loi de programmation. Le CESE a eu recours à … économique, social et environnemental. Les sections de l'aménagement durable des territoires et de l'économie et des finances …
Avis
10/07/2013
… qui peuvent être regardés comme relevant de la catégorie des projets de loi de programmation. Pour le CESE, améliorer … économique, social et environnemental. Les sections de l'aménagement durable des territoires et de l'économie et des finances …
… de la culture et de la communication et de la section de l’aménagement durable des territoires (10 minutes) --- Présentation du projet …
… Mme Michèle DELAUNAY, Ministre chargée des personnes âgées et de l'autonomie auprès de la Ministre … par M. François FONDARD et au nom de la section de l'aménagement durable des territoires présidée par M. Jean-Alain MARIOTTI …
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… RIQUIER-SAUVAGE, rapporteures, au nom de la section de l'aménagement durable des territoires, présidée par Mme Éveline DUHAMEL.   … …
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22/07/2016
… du CESE Patrick Bernasconi, la présidente de la section aménagement durable des territoires Eveline Duhamel et Inès Bouchaut-Choisy, …
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… Mme Eveline DUHAMEL, rapporteure au nom de la section de l'aménagement durable des territoires présidée par M. Jean-Alain MARIOTTI --- Mme …
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… au Bureau et par voie de conséquence désignation des Secrétaires du Bureau --- Présentation du projet d'avis … Christian VERNAUDON, rapporteur au nom de la section de l'aménagement durable des territoires présidée par Mme Eveline DUHAMEL … …
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… SAUVAGEOT, rapporteures, au nom de la section de l'aménagement durable des territoires et de la section de l'éducation, de la …
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09/02/2021
… de la population, à la vitalité et à l'animation des territoires (centres villes et communes rurales). Le … en centre-ville, défense des producteurs…). La section de l'Aménagement durable des territoires du CESE fera un état des lieux de …
… M. Bertrand COLY, rapporteur.e.s au nom de la section de l'aménagement durable des territoires et de la section de l'éducation, de la …