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Avis
07/07/2004
… Comment favoriser l’accès universel au savoir et à la culture dans un monde où les informations circulent … lesquelles droits d’auteur et copyright sont opposés, le Conseil économique et social formule des propositions susceptibles …
… Cet ouvrage s’appuie sur une analyse des comportements des … mondiale. Son intervention a été suivie d’un débat avec les conseillers du CESE.        Présentation de l'économiste … lors de son intervention au CESE from Conseil Economique Social et Environnemental … vod vidéo plénière … vidéo … …
… d'enjeux déclinées en neuf groupes de travail Les conseillères et conseillers du CESE sont répartis au sein de neuf groupes … des transitions : accompagner les transitions écologiques, économiques et sociales 3. Les enjeux des transformations : …
Avis
22/06/2005
… nécessité d'achever la carte de France de ces communautés et d'améliorer la représentativité de ces structures, le Conseil économique et social propose des mesures propres à renforcer …
…   L'avis a été adopté avec 207 voix pour et 1 abstention . Télécharger l'avis > Télécharger la … l'urgence des transformations qui traversent le tissu économique . Les besoins de reconversions professionnelles … de formation. Le CESE recommande également de renforcer le conseil en évolution professionnelle (plan national de …
Avis
13/05/1998
… qui en a confié la gestion à un opérateur unique : EDF. Le Conseil économique et social analyse les conséquences de la directive 96/92 CE …
Avis
11/05/2005
… Pour soutenir la croissance, promouvoir la recherche et les nouvelles technologies, améliorer l'emploi, les … devenus opaques et trop inégaux selon les pays membres. Le Conseil économique et social propose de doter à terme l'Union …
Avis
22/02/2006
… détenues reste encore insuffisamment prise en compte, et les résultats sont peu probants. Les orientations tracées par le Conseil économique et social portent tant sur l'amélioration des …
Avis
26/11/2014
… professionnelles véritablement mixtes sont encore rares et le déséquilibre entre les femmes et les hommes dans les … au rang de ses priorités, le Premier ministre a demandé au Conseil économique, social et environnemental de dégager, à …
Avis
26/11/2014
… professionnelles véritablement mixtes sont encore rares et le déséquilibre entre les femmes et les hommes dans les … au rang de ses priorités, le Premier ministre a demandé au Conseil économique, social et environnemental de dégager, à …
Avis
24/05/2000
… de l'internationalisation des marchés de capitaux et, plus récemment, de stratégies de rapprochement entre bourses amènent le Conseil économique et social à formuler des propositions …
Avis
11/06/2008
… doit-être transposée d'ici au 28 décembre 2009. Les Etats membres disposent, dans ce cadre, d'une certaine marge … manoeuvre. Au vu de ses travaux antérieurs sur le sujet, le Conseil économique et social définit les lignes directrices et
Avis
23/10/2007
… a vécu. A l'aune des relations complexes entre biodiversité et urbanisme, le Conseil économique et social a choisi d'examiner dans cette étude …
Avis
13/06/2001
… d'une approche globale des relations financières entre l'Etat et ces collectivités. Ce rapport en présente une … de péréquation en vigueur dans plusieurs pays européens. Le Conseil économique et social propose une réforme des impôts locaux …
Avis
15/11/2006
… y parvenir sans le recours à des financements innovants. A cet effet, le Conseil économique et social propose des outils et insiste sur la …
13/10/2021
… de la présidence française de l’Union Européenne, le Conseil économique, social et environnemental a souhaité rappeler son attachement à …
Avis
06/07/2005
… dans lesquelles ces jeunes accèdent à l'emploi, le Conseil économique et social tente, dans cet avis, d'apporter des réponses …
Avis
10/06/2008
… En 2005, la Commission européenne a retiré sa proposition de statut de l'association européenne, au motif de simplification administrative. Le Conseil économique et social souhaite inciter la Commission à …
… Dans le cadre des Rencontres du CESE, le Conseil économique, social et environnemental a organisé, le 27 septembre, une matinée …
12/02/1997
… Les petites et moyennes entreprises sont un des atouts majeurs de … à obtenir les moyens nécessaires à leur développement. Le Conseil économique et social préconise des mesures pour leur ouvrir …