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… du carburant “vert” et de favoriser le développement d’une économie circulaire pour les matières premières tirées du recyclage. … titulaires de contrats d’avenir dans les emplois de l’économie verte ; aux pouvoirs publics, en concertation avec …
… européenne, le projet de loi « anti-gaspillage pour une économie circulaire », présenté en juillet en Conseil des ministres …
… faire de la  commande publique un outil pour favoriser l’économie circulaire mais aucune modification  du code des marchés …
… en 2008. Pour le CESE, « la loi de modernisation de l’économie de 2008 (LME) a modifié les relations fournisseurs … se traduire par la réalisation d'une charte, ou d'une circulaire enjoignant chaque instance publique à communiquer …
… développement de modèles de production et de consommation circulaires pour éviter le gaspillage des matières … qualitativement et quantitativement par les mutations de l’économie en lien avec le développement durable. Le projet …
… la transition, déjà engagée, vers un fonctionnement plus circulaire de l’économie, des obstacles d’ordre technique, sociologique sont …
14/01/2014
… durable. La transition vers un fonctionnement plus circulaire de l’économie est déjà engagée par de nombreuses entreprises et …
Avis
23/04/2008
… fixés. Il formule des propositions en faveur d'une économie circulaire des déchets, d'une coresponsabilité des acteurs …
… en transformant radicalement tous les secteurs de l’économie et en imposant de profondes mutations sur leur … autrement » qui stimule la montée en puissance de l’économie circulaire et la consommation collaborative.   Il convient, …
… aux métaux stratégiques : quelles solutions pour l'économie ? ". Elodie Martinie-Cousty intervient au nom de la … étant celui qu'on ne consomme pas, toutes les solutions d'économie circulaire doivent être mises en œuvre. En cela, la …
…   Un gisement d’économies d’utilisation de ressources naturelles se trouvent … de la vente d'un usage à l'achat d'un produit - économie de fonctionnalité) comme sur l'obsolescence et la … sur l'application des principes de l'économie dite circulaire qui privilégie la réutilisation et le recyclage …
… Questions à M. Samuli VAIJA, Analyste cycle de vie et économie circulaire chez Orange, auditionné par la Section des … la saisine "L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie". … réseaux … infrastructures … Samuli VAIJA …
28/09/2017
… « Créative, la France ! » Emploi, tech, science, santé, économie circulaire, investissement, art et culture… : Six pitchs …
Avis
14/01/2014
… la transition, déjà engagée, vers un fonctionnement plus circulaire de l’économie, des obstacles d’ordre technique, sociologique sont …
Avis
14/01/2014
… la transition, déjà engagée, vers un fonctionnement plus circulaire de l’économie, des obstacles d’ordre technique, sociologique sont …
Étude
27/03/2018
… pour réussir la transition vers de nouvelles formes d’économie intégrant les objectifs du développement durable. … faire de la commande publique un outil pour favoriser l’économie circulaire mais aucune modification du code des marchés …
… des politiques publiques ; celles-ci devront favoriser une économie plus circulaire, grâce notamment à l’intensification de la … … RAEF … Lafont … Keller … finances … état de la France … économie … Covid-19 … Le CESE a adopté son rapport annuel …
… d’origine parlementaire comme gouvernementale. La circulaire du 15 avril 2009 précise que les études d’impact … de textes législatifs ou réglementaires, trois autres circulaires ont été adoptées, à partir de 2012, pour … publiques, ainsi que sur la société, l’environnement et l’économie à court, moyen et long terme. Pour ce faire, le ou …
… , adjointe à la Maire de Paris, en charge de l'ESS et de l'économie circulaire, auditionnée par la délégation à la prospective …
14/01/2020
… environnemental, levier pour la mise en œuvre de l'économie circulaire, » de mars 2019. Le CESE invite enfin à étudier …