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Accueil > Découvrir le CESE > Les commissions temporaires

Les commissions temporaires

Les commissions sont des formations de travail temporaires, créées pour l’étude de problèmes particulier ou de questions dépassant le champ de compétence d’une section. Le Bureau, sur propositions des groupes, désigne les membres composant les commissions.

Commission temporaire Economie sociale et solidaire

Compétence de la commission :

Commission temporaire créée en octobre 2012 dans le cadre de la saisine sur Premier ministre sur l'économie sociale et solidaire

 

Commission temporaire sur le Grenelle de l'environnement

Compétence de la commission :

Commission temporaire créée à l'occasion de la saisine gouvernementale sur le bilan du Grenelle de l'environnement. Elle a rendu ses travaux lors de l'assemblée plénière du 15 février 2012.

 

Commission temporaire sur la dépendance

Compétence de la commission :

La commission temporaire sur la dépendance a été créée à l’occasion de la saisine du Premier ministre sur la dépendance des personnes âgées le 19 janvier 2011. Elle a rendu ses travaux au cours de l'assemblée plénière des 14 et 15 juin 2011.

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