Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
DDA
Adopté le : 05/07/1989
Rapporteur :
LACROIX Jean
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Relations extérieures
DDA
Adopté le : 05/07/1989
Rapporteur :
PETRI-GUASCO Raymond
Type de texte :
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Relations extérieures
DDA
Adopté le : 04/07/1989
Rapporteur :
SCAT Guy
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement du territoire
DDA
Adopté le : 28/06/1989
Rapporteur :
REGIS Yves
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
DDA
Adopté le : 28/06/1989
Rapporteur :
BOUCHET Hubert
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
DDA
Adopté le : 14/06/1989
Rapporteur :
CHEROUTRE Marie-Thérèse
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
DDA
Adopté le : 14/06/1989
Rapporteur :
MÉRAUD Jacques
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
DDA
Adopté le : 31/05/1989
Rapporteur :
LANUSSE-CROUSSÉ Robert
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
DDA
Adopté le : 31/05/1989
Rapporteur :
SULLEROT Éveline
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Finances
DDA
Adopté le : 24/05/1989
Rapporteur :
BORNARD Jean
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